10.10.Bloc Tiers
Ce bloc définit le tiers. A l’aller et au retour, le bloc parent est le bloc LigneDePiece. Les blocs enfants du bloc Tiers sont : InfoTiers, Adresse, CpteBancaire.
BLOC Tiers – Facultatif - Pluriel
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InforTiers – Obligatoire - Unique
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Nom zone
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O/F
Coll
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O/F
Hlm
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O/F
Hop
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A / R
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Type
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Taille
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Exemple de valeurs
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Description
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IdTiers
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F
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F
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F
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AR
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Alphanumérique
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15
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Identifiant national (Siret, Siren, Nir,…)
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Identifiant du tiers au niveau national de type siret, siren ou n° de sécurité sociale.
A valoriser en fonction de NatIdTiers
Le n° de sécurité sociale est uniquement possible lorsque le code égalité "assuré / débiteur" = O (oui) ou si le tiers est égal à "assuré". En outre, l’utilisation du n° de sécurité sociale est réservée au domaine hospitalier.
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DteNaissanceDteMalade
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-
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-
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O
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AR
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Date1
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10
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2007-01-10
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Date de naissance du malade. Zone concernant uniquement l'instruction M21 à servir uniquement sur le tiers adéquat.
Date de naissance du Tiers :
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A ne renseigner que pour les tiers « personne physique » CatTiers = 01 (aucune restriction sur la nature juridique du tiers), toute autre catégorie de tiers aboutira au rejet du bordereau dans le cadre du Guichet xml.
-
Pour les budgets collectivités assujettis à l’instruction M21 ou M22 et pour le type de tiers « TypTiers » = 06 Malade, cette date correspondra à la date de naissance du malade (cf. dans Hélios : DateNaissance de l’occurrence de RCEO_ACTEUR_RECETTE vérifiant TypeActeurRecettePic = 6 Malade associée à la ligne de titre ; cette date est actuellement contrôlée obligatoire en instruction M21 ou M22 pour le tiers Malade dans l’étape 5 du Guichet XML Titre, cette règle doit perdurer.
-
Sur instruction autre que M21 et M22, la date de naissance sera facultative, si elle est renseignée par exemple pour un « TypTiers » = 01 Débiteur principal, cette date correspondra dans Hélios à la DateNaissance de l’occurrence de RCEO_ACTEUR_RECETTE vérifiant TypeActeurRecettePic = 1 Débiteur principal associée à la ligne de titre ou à l’article de rôle pour les titres ORMC, si la ligne de titre donne lieu à création du tiers débiteur dans le référentiel TIERS ce tiers sera porteur de la date de naissance, et cette date pourra ultérieurement être exploitée dans les problématiques de rattachement de tiers.
Cette date sera aussi utile notamment pour les titres ORMC sans restriction sur les nomenclatures et instructions auxquelles sont assujettis les budgets collectivités (titres mono-débiteurs).
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NatIdTiers
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F
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F
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F
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AR
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Code numérique
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2
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01
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Type d'identifiant national utilisé. A valoriser en fonction d’IdTiers
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DteIdTiers
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F
|
F
|
F
|
R
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Date1
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10
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2007-01-10
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Date de mise à jour par le comptable de l'identifiant national du tiers.
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RefTiers
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F
|
F
|
F
|
AR
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Texte
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30
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Identifiant local
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Référence locale attribuée au tiers par l’ordonnateur. Cette zone est destinée à recevoir une référence ou un identifiant, géré par l'ordonnateur, autorisant le regroupement des dettes d'un même débiteur.
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CatTiers
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O
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O
|
O
|
AR
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Code numérique
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2
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01
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Information destinée à identifier la catégorie du tiers. Par défaut sur 01.
Pour les titres ORMC, aucune restriction n’est considérée
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NatJur
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O
|
O
|
O
|
AR
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Code numérique
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2
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00
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Information destinée à identifier la nature juridique du tiers. Par défaut sur 00.
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TypTiers
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O
|
O
|
O
|
AR
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Code numérique
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2
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01
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Type de tiers : Zone indiquant le type de tiers.
Le code 05 « Employeur » est réservé au domaine hospitalier dans le cadre des accidents du travail.
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Civilite
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F
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F
|
F
|
AR
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Texte
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10
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Etat civil du tiers : Zone destinée à recevoir de manière abrégée l'état civil (Mr, Mme, Mlle…), la qualité (Cdt,...) du tiers.
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Nom
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O
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O
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O
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AR
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Texte
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38
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Raison sociale / Nom. Norme postale
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ComplNom
|
F
|
F
|
F
|
AR
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Texte
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38
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Complémént de nom. Norme postale
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Prenom
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F
|
F
|
F
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AR
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Texte
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38
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Prénom
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Adresse – Facultatif - Unique
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Voir supra
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Compte Bancaire – Facultatif - Unique
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voir supra
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