Ana səhifə

Protocole d'echanges standard


Yüklə 1.24 Mb.
səhifə18/19
tarix26.06.2016
ölçüsü1.24 Mb.
1   ...   11   12   13   14   15   16   17   18   19

4.6 Domaine Comptabilité

4.6.1Vue d’ensemble


Le domaine Comptabilité ne s’applique qu’au protocole Retour :

Nous présentons successivement :



  • La modélisation UML du domaine Comptabilité.

  • La modélisation XML correspondante. Cette modélisation se traduit par la mise en œuvre des schémas XML suivants détaillés dans les paragraphes suivants :

  • PES_Comptabilité.xsd - schéma de référence, possédant l’espace de nom du domaine Comptabilité « http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/comptabilite/v0/retour » et réalisant une directive d’import de l’espace de noms d’URI ‘http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/commun  .

  • Class_Compte.xsd

  • Class_Ecriture.xsd

  • Commun_Comptabilite.xsd


4.6.1.1Modélisation UML



BLOC FACULTATIF


CLASSE OBLIGATOIRE

BLOC OBLIGATOIRE

CLASSE FACULTATIVE

4.6.1.2Schéma XML



4.6.2Règles de codifications spécifiques du domaine Comptabilité


Nous présentons ci-dessous le référentiel de codification spécifique du domaine Comptabilité.

REFERENTIEL CODIFICATION COMPTABILITE

Code

Taille

Valeurs possibles

Description

NatInf

1

0- Stock détaillé, 1- Stock globalisé, 2- Flux détaillé, 3- Flux globalisé

Nature du retour d'information demandé par l'ordonnateur (informatif). Le type de retour d'information est paramétré dans l'application Hélios.

NatPceOrig

2

01-Titre, 02- Mandat, 03- Liste non valeur- 04 Pièce émargement

Type de la pièce de rattachement

CodEcrit

2

10 Prise en charge de titre/ 11 Prise en charge de mandat/ 12 Prise en charge de titre rectificatif/ 13 Prise en charge de mandat rectificatif/ 14 prise en charge majoration et frais/ 16 Emargement de titre/ 17 Emargement de mandat/ 18 Emargement de titre rectificatif/ 19 Emargement de mandat rectificatif/ 20 Opération de recette/ 30 Opération de dépense/ 40 Opération sur la TVA/ 50 Budget rattaché-Mvt affectant le compte de liaison/ 51 Opération sur compte de tiers sans pièce/ 60 Opération sur les balances d'entrée/ 70 Virement entre comptes de tiers/ 71 Rattachement des frais de poursuites/ 72 Régularisation de recette/ 73 Régularisation de dépense/ 74 Rectification d'erreur matérielle

Code de l’écriture (référence protocole OCRE)

4.6.3Liste des blocs


Liste des blocs.

Domaine BUDGET













Nom Bloc

Parent

O/F

Pluralité

All./Ret.

Description

PES_Comptabilite

/

O

N

R




EnTeteComptabilite

PES_Comptabilite

O

N

R




InformationCompte

PES_Comptabilite

O

O

R




BlocCompte

InformationCompte

O

N

R

Comprend L’identifiant du Compte et la Balance comptable.

IdentifiantCompte

BlocCompte

O

N

R




BalanceComptable

BlocCompte

F

N

R




InformationEcriture

InformationCompte

O

O

R

Détail des écritures.

4.6.4En-tête Comptabilité


Ce bloc permet de déterminer la version du protocole. Le bloc parent est le bloc PES_Comptabilite. Il n’y a pas de bloc enfant.

BLOC EnteteComptabilite – Obligatoire - Unique

Nom zone

O/F

All./Ret.

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

IdVer

O

R

Numérique

2

1

N° de version du PES comptabilité

Exer

O

R

Date2

4

AAAA

Millésime de l'exercice budgétaire concerné

NatInf

O

R

Code numérique

1

0

Nature du retour d'information demandé par l'ordonnateur (informatif). Le type de retour d'information est paramétré dans l'application Hélios.


4.6.5Bloc InformationCompte.


Ce bloc permet de définir le compte concerné. Le bloc parent du bloc est le bloc PES_Comptabilite. Les blocs enfants sont les blocs : BlocCompte, InformationEcriture.

Le Bloc BlocCompte a pour enfant les blocs : IdentifiantCompte, Balancecomptable.



BLOC COMPTE – Obligatoire - Uniqaue

Identification compte- bloc obligatoire - Unique

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

NumCpte

O

O

O

R

Texte

12




Numéro de compte budgétaire de tiers ou financiers

Balance comptable- bloc facultatif - Unique

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

SldDef

O

O

O

R

Booléen

1

0, 1, TRUE ou FALSE

Solde définitif (Balance d'entrée). Valeurs: 0=oui, 1=non

MtBeDeb

O

O

O

R

Décimal Montant

15

456,12

Montant de la balance d'entrée débit.

MtBeCred

O

O

O

R

Décimal

Montant


15

7852,23

Montant de la balance d'entrée crédit.

MtOpDeb

O

O

O

R

Décimal

Montant


15

8569,45

Montant de toutes les opérations de l'exercice débit.

MtOpCred

O

O

O

R

Décimal

Montant


15

789456123,1

Montant de toutes les opérations de l'exercice crédit.

MtAnnTitre

F

F

F

R

Décimal

Montant


15

85,12

Montant des annulations de titre de l’exercice.

MtAnnMdt

F

F

F

R

Décimal

Montant


15

45,23

Montant des annulations de mandat de l’exercice.

MtBudgPrim

F

F

F

R

Décimal

Montant


15

895632147896,25

Montant du budget primitif

MtBudgSupp

F

F

F

R

Décimal

Montant


15

4562398,85

Montant des budgets supplémentaires

MtDecMod

F

F

F

R

Décimal

Montant


15

8596,52

Montants des décisions modificatives



4.6.6Bloc Ecriture


Ce bloc permet de définir les écritures passées. Le bloc parent du bloc est le bloc InformationCompte. Il n’y a pas de bloc enfant.

BLOC InformationEcriture - Obligatoire - Pluriel

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

DteEcrit

O

O

O

R

Date1

10

2007-01-10

Date de l'écriture

NumEcrit

O

O

O

R

Alphanumérique

6




N° de l'écriture

LibEcrit

F

F

F

R

Texte

100




Libellé de l'écriture

CodEcrit

O

O

O

R

Code numérique

2

10

Code de l’écriture (référence protocole OCRE)

Sens

O

O

O

R

Booléen

1

0, 1, TRUE ou FALSE

Sens de l'écriture. Valeurs: 0=débit, 1=crédit

Montant

O

O

O

R

Décimal montant

16

-456123789636,85

Montant signé de l'écriture.

Imputation

F

F

F

R

Texte

12




Servie à l’initiative du comptable pour les écritures à régulariser.

RefTiers

F

F

F

R

Texte


30

P123

Référence attribuée au tiers par l’ordonnateur

Zone destinée à recevoir une référence ou un identifiant, éventuellement géré par l'ordonnateur, autorisant le regroupement des mandats (utilisé pour les retours concernant les titres et les mandats).



Nom

F

F

F

R

Texte

38




Raison sociale / Nom du débiteur ou du créancier

(utilisé pour les retours concernant les titres et les mandats).



EtPce

F

F

F

R

Code numérique

2

15

Code de l'étape de recouvrement

Zone indiquant le stade amiable ou contentieux de la pièce. Cette zone permet de suivre les différentes étapes amiables et contentieuses (actes de poursuite) de la pièce (utilisé pour les retours titres).

00- Avis Somme à payer/ 01- Lettre de rappel / 02- Commandement / 03- Mise en demeure / 04- Saisie attribution, 05- Saisie attribution CAF /06- Saisie vente / 07- Saisie rémunération / 08- Vente / 09- poursuites extérieure / 10- Saisie des coffres-forts / 11- Saisie des véhicules à moteur / 12- Saisie des valeurs mobilières de placement et autres biens d'associés, 13 – Autorisation Commandement, 14 – Autorisation saisie, 15- Avis avant état de porsuite extérieure, 16 – Phase comminatoire, 17-OTD Employeur, 18 – OTD Bancaire, 19 – OTD Autre tiers


DteEtPce

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date de mise à jour du libellé de l'étape de recouvrement

Date à laquelle la pièce est arrivée à l'étape amiable ou contentieuse décrite ci dessus



CodAct

F

F

F

R

Numérique

3




INUTILISE (comptabilité avec le V1.5)

ExerPce

F

F

F

R

Date2

4

AAAA

Exercice de la pièce

IdPce

F

F

F

R

Numérique

13




Numéro de la pièce du compte budgétaire de contrepartie.

IdLignePce

F

F

F

R

Numérique

6




N° de la ligne de pièce du compte budgétaire de contrepartie

CpteTiers

F

F

F

R

Numérique

12

401

Compte de tiers et financiers.

Nécessaire à OCRE

Uniquement en cas de retour détaillé et pour les collectivités dotées de comptes de tiers

CodCollP503

F

F

F

R

Alphanumérique

3




Zone utilisée uniquement dans le cas de retour détaillé afin d'indiquer, lorsqu'il s'agit d'un mouvement affectant une pièce à régulariser, le budget collectivité concerné par cette pièce (donnée reprise du protocole OCRE).

BudCollP503

F

F

F

R

Alphanumérique

2




Code budget P503 concerné par la pièce à régulariser

Type

F

F

F

R

Code Numérique

1

1 Titre, 2 Mandat, 3 P503, 4 Tiers

Type d'article concerné par le retour d'information (protocole OCRE)

NatPceOrig

F

F

F

R

Code Numérique

2

00

Type de la pièce de rattachement

ExerPceOrig

F

F

F

R

Date2

4

AAAA

Exercice de la pièce de rattachement

IdPceOrig

F

F

F

R

Numérique

8




Numéro de la pièce de rattachement

IdLignePceOrig

F

F

F

R

Numérique

6




N° de la ligne de pièce de rattachement


1   ...   11   12   13   14   15   16   17   18   19


Verilənlər bazası müəlliflik hüququ ilə müdafiə olunur ©atelim.com 2016
rəhbərliyinə müraciət