Protocole d'echanges standard

5.Dictionnaire des messages

5.1Présentation générale

5.1.1Définition

Un message correspond toujours à un fichier informatisé dont le nom interne a une structure conventionnelle. Il inclut sa date d’émission pour une longueur totale de 41 caractères maximum.

• 
  Code du type de fichiers sur 7 caractères.
  
• 
  Sigle de l’émetteur sur 10 caractères maximum.
  
• 
  Sigle du récepteur sur 10 caractères maximum.
  
• 
  Date/heure/minute/seconde de génération du fichier (format 2007-01-10HHNNSS)
  

5.1.2Différents types de messages et modalités de circulation

• 
  Les trois premiers caractères sont imposés : PES.
  
• 
  Les trois caractères suivants identifient le type de message
  
• 
  Le numéro situé en fin de code de fichier (‘i’) donne un numéro de version du message.
  

5.1.3Principes de modélisation XML

Les messages PES_Aller, PES_Ack et PES_Nack sont en référence à l’espace de noms « http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/Rev0/aller» de suffixe ‘pesa’

Le message PES_Retour est en référence à l’espace de noms « http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/Rev0/retour» de suffixe ‘pesr’.

Ces messages PES_Aller et PES_Retour incorporent (instruction « xs:import ») les schémas racines des différents domaines fonctionnels du PES ainsi que ceux de XML signature, Xades, Encryption selon une logique présentée aux paragraphes 5.5 et 5.6.

5.2Structure générale d’un message

5.2.1Définition

• 
  Une enveloppe technique comprenant les champs suivants :
  

• 
  Les paramètres du message
  

• 
  Le numéro de version du message. Ce numéro est relatif à l’enveloppe.
  
• 
  Le code du type de fichier tel que défini en 5.1.
  
• 
  Le nom du fichier.
  

• 
  La carte de visite du partenaire émetteur. Cette dernière contient les champs suivants : 
  

• 
  Le sigle de l’émetteur tel que défini en 5.1.
  
• 
  L’adresse physique de l’émetteur.
  

• 
  La carte de visite du partenaire récepteur. Cette dernière contient les champs suivants : 
  

• 
  Le sigle de l’émetteur tel que défini en 5.1.
  

• 
  L’adresse physique du récepteur.
  

• 
  Le corps du message, selon une structure décrite dans les paragraphes suivants.
  

5.2.2Enveloppe technique

5.2.2.1Liste des blocs

5.2.2.2Représentation des données

5.3Message d’Acquit

Chaque message émis par un ordonnateur ayant fait l’objet d’une intégration réussie dans HELIOS (données mises à disposition du comptable) fait l’objet d’un message Acquit délivré par HELIOS vers l’ordonnateur.

5.3.1Bloc de données Acquit

5.3.2Assemblage d’un message Acquit

• 
  Une enveloppe technique construite en conformité au schéma Class_Enveloppe.xd
  
• 
  Le bloc de données acquit construit en conformité au schéma Class_Acquit.xsd.
  

5.4Message de Non Acquit

• 
  Le nom du fichier ayant fait l’objet d’un rejet.
  
• 
  La cause du rejet.
  

5.4.1Bloc de données de Non Acquit

5.4.2Assemblage d’un message de Non Acquit

• 
  Une enveloppe technique construite en conformité au schéma Class_Enveloppe.xd
  
• 
  Le bloc de données Non Acquit construit en conformité au schéma Class_NonAcquit.xsd.
  

5.5Message PES Aller

5.5.1Principes de base

Les données véhiculées dans un message PES Aller doivent être relatives à un budget collectivité unique.

Selon les caractéristiques de la collectivité émettrice, un même message PES Aller peut ou non mixer des données issues des différents domaines (Depense, Recette, Role, Budget, Etat de l’actif, Marche, Etat du passif) ainsi que des pièces justificatives présentés au chapitre 3. Des règles de configurations, établies en commun entre l’ordonnateur et le comptable précisent ces possibilités par collectivité/budget. Ces règles sont mises en œuvre de manière extérieure au PES et ne sont donc pas intégrées au niveau de la syntaxe XML. La présente version du PES ne permet pas l’échange de tels paramètres de configuration.

5.5.2Structure d’un message PES Aller

• 
  Une enveloppe technique conforme au schema XML Enveloppe.xsd
  
• 
  Une enveloppe fonctionnelle conforme au schema XML Class_EnTetePES.xsd
  
• 
  La suite de blocs optionnels suivante, par import des NameSpace correspondant :
  

• 
  Un bloc Depense conforme au schéma XML PES_DepenseAller.xsd.
  
• 
  Un bloc Recette conforme au schéma XML PES_RecetteAller.xsd.
  
• 
  Un bloc Rôle conforme au schéma XML PES_RoleAller.xsd.
  
• 
  Un bloc Budget conforme au schéma XML PES_BudgetAller.xsd.
  
• 
  Un bloc Etat de l’actif conforme au schéma XML PES_EtatActif.xsd.
  
• 
  Un bloc Marche conforme au schéma XML PES_Marche.xsd.
  
• 
  Un bloc Etat du passif conforme au schéma XML PES_EtatPassif.xsd.
  
• 
  Un bloc PJ conforme au schéma XML PES_PJ.xsd
  
• 
  Un bloc signature conforme au schéma XML class_signature.xsd
  

5.6Message PES Retour

5.6.1Principes de base

Les données véhiculées dans un message PES Retour sont relatives à un budget collectivité unique.

Selon la configuration effectuée pour la collectivité destinataire un même message PES Retour peut ou non mixer des données issues des différents domaines (Depense, Recette, Role, Budget, Etat de l’actif, Marche, Etat du passif) présentés au chapitre 3.

5.6.2Structure d’un message PES Retour

• 
  Une enveloppe technique conforme au schéma XML Enveloppe.xsd
  
• 
  Une enveloppe fonctionnelle conforme au schéma XML Class_EnTetePES.xsd
  
• 
  La suite de blocs optionnels suivante, par import des NameSpace correspondants :
  

• 
  Un bloc Depense conforme au schéma XML PES_DepenseRetour.xsd.
  
• 
  Un bloc Recette conforme au schéma XML PES_RecetteRetour.xsd.
  
• 
  Un bloc Rôle conforme au schéma XML PES_RoleRetour.xsd.
  
• 
  Un bloc Budget conforme au schéma XML PES_BudgetRetour.xsd.
  
• 
  Un bloc Comptabilite conforme au schéma XML PES_Comptabilité.xsd.
  
• 
  Un bloc PieceJusticative conforme au schéma XML Class_PJ_Retour.xsd
  

Il a donc la structure suivante conforme au schéma XMl PES_Retour.xsd.