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Protocole d'echanges standard


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Système d'échange des données du PES

PROTOCOLE D'ECHANGES STANDARD

Page de Gestion

Statut contractuel:

livraBLE

Limitation de diffusion :

Membres du programme Hélios



Version

Date

Rédacteur(s)

Nature de la modification

1.0

30/04/2004

M. LEGENDRE

Création (version 1)

2.0

04/07/2005

M. Legendre

  • Demandes d’évolutions faites dans le cadre du processus de qualification et de VSR de la V1 d’Hélios.

(version 1.5)

3.0

15/08/2005

M. Legendre

Extension pour la dématérialisation

(version 2)



3.1

07/10/2005

M. LEGENDRE

Prise en compte des remarques formulées par le groupe de travail PES-V2

3.2

10/11/2005

M. LEGENDRE

Version finale pour développement PES V2

3.30

24/11/2005

M. LEGENDRE

Impacts des spécifications externes PES V2

  • Extension de l’objet PES PJ pour les besoins spécifiques à recette (M21) et marché

  • Prise en compte du Code Produit dans l’objet Titre (M21)

3.31

07/12/2005

M. LEGENDRE

Prise en compte de correctifs issus du pôle dématérialisation

Domaine Etat de l’actif – Enrichissement codification Modalité de sortie



3.32

31/01/2006

M. LEGENDRE

Prise en compte de correctifs issus du pôle dématérialisation

3.33

20/02/2006

M. LEGENDRE

Prise en compte de correctifs en phase de développement

3.34

03/04/2006

M. LEGENDRE

Reports de correctifs V1.5 + Correctifs issus du développement fonctions Helios V2

3.35

24/08/06

O DURAND

HLS00038389 (Modif taille champs IdRegie)

3.36

14/01/07

R. COUVERT

Tous domaines :

  • Date1 passé de 8 à 10 caractères.

  • HLS00048073 - La balise "IdTiers" doit etre d'une longueur de 15 et de type Texte.

  • Ajout de la définition des blocs « facture ».

  • EntêtePES - HLS00055170 : Balise FinJur au lieu de FINESS

  • Suppression de la référence à [R1] et [R3]

  • Modification du Bloc Pièces-justificatives. (§ 4.2.6)

DEPENSE :

  • Dtemalade passé de 4 à 10 caractères

  • HLS00048068 : La balise « Facture » doit etre de type Texte.

  • DEPENSE - HLS00048070 : La balise "CpteTiers" doit etre de type Texte

  • Modification du schéma DEPENSE Aller (DteBordEm devenue facultative, ajout de l’identifiant unique de bordereau).

DEPENSE et RECETTE - HLS00055054 : IdPceOrig sur 13 caractères.

RECETTE


  • Modification du schéma XML Aller (les balises IdPost, FormuleExecutoire ne sont plus dans le le bloc Bordereau) et Retour (DteBordEm est facultative).

  • Aller - HLS0005209 : DteBordEm Obligatoire.

  • Aller / Retour - HLS00048072 : la balise "CpteTiers" doit etre de type Texte.

  • Retour - HLS00057070 – Bloc InfoPourExt remis dans le même ordre que dans le PES V1.5.

  • Nature : Obligatoire à l’aller, facultatif au retour .

BUDGET :

  • Modification du schéma Aller et Retour

  • HLS00056872 : ArtSpe facultatif auour

COMPTABILITE

  • Modification du schéma

  • HLS00049732 : Dans le Bloc modifier le nom de la balise "ExerRatt" par "ExerPceOrig".

ROLE

  • Aller et Retour. La balise Codserv, doit etre de type Texte et non de type alphanumerique

  • Schéma RETOUR modifié (la cardinalité du bloc sous-article est facultatif pluriel).




3.37

16/07/07

R. COUVERT

ERRATA

  • Pour la codification CodInst-Rej, domaine ROLE, SUPPRESSION de l’occurrence en DOUBLON 09- Numéro de bordereau.

  • Pour la codification CodActu, domaine ROLE, décalage de la numérotation (/ 08- autorisation de poursuites accordées / 09- autorisation de poursuites refusées / 10- Acte soumis au visa ordonnateur / 11- Acte soldé) et NON (/ 07- autorisation de poursuites accordées / 08- autorisation de poursuites refusées / 09- Acte soumis au visa ordonnateur / 10- Acte soldé)

  • Pour la codification TypeDep, domaine MARCHE, MODIFICATION DES VALORISATIONS de « 01 Fourniture, 02 Services, 03 Travaux opérations, 04 Travaux ouvrage » par les valorisations « 01 TRAVAUX_OPERATION, 02 TRAVAUX_OUVRAGE, 03 FOURNITURE, 04 SERVICE» (Extraction TYCO_HELIOS_PES).

3.38

31/05/06

b.serizay

Ano 38584 – modif des éléments en booléen (ajout de true ou false)

3.39

15/06/06

b.serizay

Mise à jour XML pour tous les champs de type ‘Booléen’

3.40

12/09/07

B Désesquelles

Précisions à propos du mode de transmission Ordonnateur/Hélios §2.1 §5.2.1

3.41

04/12/07

Y. PROAG

Taille de IdPce passe de 8 à 13 numériques (§4.9.6)

3.42

04/12/04

N. DEHECQ

DtePceInt est facultatif pour les roles

3.43

06/12/07

Y. PROAG

EtatPce valorisé selon transcodification entre Helios et PES (§4.4.2, §4.5.6)

3.44

12/12/07

Y. PROAG

Ajout des valeurs possibles (17 à 23) pour NatSusp (§4.3.2)

3.45

07/02/08

C.LORMIER

EVL 68208 : MARCHE - Nombre décimal dans champ "durée marché" (DureeMar) (§4.8.5)

3.46

18/07/08

N. DEHECQ

Ajout des valeurs 16 et 17 pour la balise etpce

3.47

26/08/08

N. DEHECQ

Ajout des valeurs 18 et 19 pour la balise etpce HLS00087246

3.48

12/09/08

J. BOSSUAT

Correction NomPJ longueur 100 HLS00086816

3.49

21/09/09

Y. PROAG

Ajout des valeurs 35,36 et 37 pour CodSuspPour , domaines RECETTE et ROLE ;

3.50

25/11/09

Y. PROAG

Ajout des balises BIC et IBAN dans le bloc Compte Bancaire dans le cadre de la mise en plcace de SEPA. Choix exclusif entre RIB et BIC/IBAN



Chapitre, §

Détail des changements par rapport à la dernière version

4.8.5

Bloc InformationMarché



Table des Matières

1. Objet 9

2. Principes généraux des échanges 10

2.1 Canaux de communication Ordonnateur / HELIOS 10

2.2 Flux de communication 10

2.2.1 Flux Aller 10

2.2.2 Flux retour 12

2.3 Sécurité des échanges 12

3. Principes d’organisation des schémas XML du PES V2 13

4. Dictionnaire des données 16

4.1 Représentation des données élémentaires 16

4.1.1 Généralités 16

4.1.2 Variable numérique 17

4.1.3 Variable alphanumérique 17

4.1.4 Variable de type texte 17

4.1.5 Variable de type décimal (montant) 18

4.1.6 Variable de type décimal (taux) 18

4.1.7 Variable de type date (date1) 18

4.1.8 Variable de type année (date2) 18

4.1.9 Variable de type booléen 19

4.2 Domaine global 20

4.2.1 Class_SchemasCommuns 20

4.2.2 Bloc signature électronique 26

4.2.3 Bloc chiffrement 30

4.2.4 Bloc facture 32

4.2.5 Bloc Pièce justificative (PES_PJ) 39

4.3 Domaine dépense 46

4.3.1 Vue d’ensemble 46

4.3.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Dépense 50

4.3.3 Liste des blocs 52

4.3.4 En-tete Dépense 53

4.3.5 Bloc Bordereau Mandat. 53

4.3.6 Bloc piece 54

4.3.7 Le Bloc Ligne de piece. 56

4.3.8 Bloc Tiers 58

4.3.9 Bloc Paiement 59

4.4 Domaine recette 60

4.4.1 Vue d’ensemble 60

4.4.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Recette 64

4.4.3 Liste des blocs 67

4.4.4 En-tête Recette 68

4.4.5 Bloc Bordereau titre ou en-tête récapitulative P503. 68

4.4.6 Bloc Piece 69

4.4.7 Bloc Ligne de Piece 71

4.4.8 Bloc Tiers 76

4.4.9 Bloc Recouvrement 77

4.5 Domaine Budget 79

4.5.1 Vue d’ensemble 79

4.5.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Budget 83

4.5.3 Liste des blocs 83

4.5.4 En tête PES Budget 83

4.5.5 Bloc Document Budgétaire 84

4.5.6 Bloc Ligne Budgétaire 85

4.6 Domaine Comptabilité 86

4.6.1 Vue d’ensemble 86

4.6.2 Règles de codifications spécifiques du domaine Comptabilité 89

4.6.3 Liste des blocs 89

4.6.4 En-tête Comptabilité 89

4.6.5 Bloc InformationCompte. 90

4.6.6 Bloc Ecriture 91

5. Dictionnaire des messages 93

5.1 Présentation générale 93

5.1.1 Définition 93

5.1.2 Différents types de messages et modalités de circulation 93

5.1.3 Principes de modélisation XML 93

5.2 Structure générale d’un message 94

5.2.1 Définition 94

5.2.2 Enveloppe technique 94

5.3 Message d’Acquit 95

5.3.1 Bloc de données Acquit 95

5.3.2 Assemblage d’un message Acquit 96

5.4 Message de Non Acquit 96

5.4.1 Bloc de données de Non Acquit 96

5.4.2 Assemblage d’un message de Non Acquit 97

5.5 Message PES Aller 98

5.5.1 Principes de base 98

5.5.2 Structure d’un message PES Aller 98

5.6 Message PES Retour 100

5.6.1 Principes de base 100

5.6.2 Structure d’un message PES Retour 100


Documents cités, annexes séparées

Repère

Référence et Titre

Version

Date

[R1]

SUPPRIME







[R2]

SUPPRIME







[R3]

SUPPRIME







[R4]

XML Signature

http://www.w3.org/TR/2002/REC-xmldsig-core-20020212/




12/02/02

[R5]

XML Advanced Electronic Signatures (XADES)

http://www.w3.org/TR/2003/NOTE-XAdES-20030220/




20/02/03

[R6]

RSA Laboratories

PKCCS#7 Cryptographic Message Standard



1.5

01/11/93

[R7]

RFC3161 -- Internet X509 Public Key infrastructure

Time Stamp Protocol (TSP)






08/01


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