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11.8.Bloc Ligne Budgétaire


Ce bloc permet de déterminer le contenu de la ligne budgétaire. A l’aller et au retour, le bloc parent est le bloc DocumentBudgetaire. Il n’y a pas de bloc enfant.

BLOC LigneBudget – Obligatoire - Pluriel

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

Nature

F

F

F

AR

Numérique

12




Compte par nature.

LibCpte

F

F

F

A

Texte

100




Libellé du compte. Cette zone permet le cas échéant de personnaliser le strict libellé du compte par nature et d'y adjoindre un complément d'information.

Fonction

F

F

-

AR

Numérique à l’aller

Texte au retour



10




Compte par fonction. Cette zone n'est servie que pour les collectivités de plus de 3500 habitants et pour les collectivités en comptabilité M14 ayant voté le budget par fonction. Pour les communes votant par nature, cette zone comporte obligatoirement la référence fonctionnelle la plus détaillée conforme à la liste des codes fonctionnels. Si la zone "contrôle fonction" est servie, la fonction doit être servie. Zone concernant seulement les collectivités utilisant l'instruction M14, M52 et M71.

Opération

F

F

-

AR

Numérique

10




Compte opération. Zone renseignée à chaque fois que la collectivité a spécifié les crédits au niveau de l'opération d'investissement. Le code opération doit être servi lorsque la zone "contrôle opération" est servie. Zone concernant seulement les collectivités utilisant l'instruction M14, M4, M52, M61 et M71.

ContNat

F

F

-

AR

Texte

12




Contrôle compte budgétaire. Zone destinée à recevoir le niveau de vote des crédits. Le niveau décrit doit être soit identique soit plus agrégé que le niveau d'exécution. Zone non utilisée en M21.

ArtSpe

F

F

-

AR

Booléen

1

0, 1, TRUE ou FALSE

Code article spécialisé. Zone permettant d'identifier les articles spécialisés. Zone non utilisée en M21. Valeurs 0=non spécialisé, 1=spécialisé. Par défaut sur 0.

ContFon

F

F

-

AR

Numérique

10




Contrôle fonction. Zone destinée à recevoir le niveau de vote des crédits. Le niveau décrit doit être soit identique soit plus agrégé que le niveau d'exécution. Zone non utilisée en M21.

ContOp

F

F

-

AR

Numérique

10




Contrôle opération. Zone destinée à recevoir le niveau de vote des crédits. Le niveau décrit doit être soit identique soit plus agrégé que le niveau d'exécution. Zone non utilisée en M21.

CodRD

O

O

O

AR

Booléen

1

0, 1, TRUE ou FALSE

Code recette / dépense. Cette zone permet de déterminer le sens (recette - dépense) du crédit concerné. Valeurs: 0=recette, 1=dépense

MtPrev

O

O

O

AR

Décimal montant

16

74598

Montant signé des prévisions budgétaires.

MtReal

F

F

F

AR

Décimal montant

16

5698

Montant signé des réalisations budgétaires. Optionnel (uniquement pour le compte Administratif)

OpBudg

O

O

O

A

Booléen

1

0, 1, TRUE ou FALSE

Cette zone permet d'isoler les opérations d'ordre budgétaire. Valeurs: 0=opération réelle ou mixte 1=opération d'ordre. Par défaut valeur 0.

TypOpBudg

F

F

F

A

Code numérique

1

1

Cette zone permet de déterminer si une opération d'ordre est effectuée à l'intérieur d'une même section ou bien de section à section.
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