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13. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s'ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle.

14. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.



15. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:

§ 1




Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

§ 2




Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

16. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:

§ 3




Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4




Grumes, bois sciés et placages.






Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE













CHORDATA (CHORDÉS)













MAMMALIA










Mammifères

ARTIODACTYLA













Antilocapridae










Antilocapre




Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)







Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae











Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus (I)







Addax




Ammotragus lervia (II)




Mouflon à manchettes







Antilope cervicapra (III Népal)

Cervicapre




Bison bison athabascae (II)




Bison des forêts

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)







Gaur

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)







Yack sauvage

Bos sauveli (I)







Kouprey







Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis,qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement)

Buffle d'Asie ou arni

Bubalus depressicornis (I)







Anoa des plaines

Bubalus mindorensis (I)







Tamarau

Bubalus quarlesi (I)







Anoa des montagnes




Budorcas taxicolor (II)




Takin

Capra falconeri (I)







Markhor

Capricornis milneedwardsii (I)







Capricorne de Milneedwards

Capricornis rubidus (I)







Capricorne rouge

Capricornis sumatraensis (I)







Serow ou capricorne de Sumatra

Capricornis thar (I)







Capricorne de l’Himalaya




Cephalophus brookei (II)




Céphalophe de Brooke




Cephalophus dorsalis (II)




Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki (I)







Céphalophe de Jentink




Cephalophus ogilbyi (II)




Céphalophe d'Ogilby




Cephalophus silvicultor (II)




Céphalophe géant




Cephalophus zebra (II)




Céphalophe rayé




Damaliscus pygargus pygargus (II)




Bontebok

Gazella cuvieri (I)







Gazelle de Cuvier







Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

Gazella leptoceros (I)







Gazelle à cornes fines

Hippotragus niger variani (I)







Hippotrague noir géant




Kobus leche (II)




Cobe lechwe

Naemorhedus baileyi (I)







Goral rouge

Naemorhedus caudatus (I)







Goral à longue queue

Naemorhedus goral (I)







Goral, bouquetin du Népal

Naemorhedus griseus (I)







Goral de Chine, goral gris

Nanger dama (I)







Gazelle dama

Oryx dammah (I)







Oryx algazelle

Oryx leucoryx (I)







Oryx blanc ou d'Arabie




Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)




Mouflon d'Europe ou d'Eurasie

Ovis ammon hodgsonii (I)







Mouflon de l'Himalaya

Ovis ammon nigrimontana (I)







Mouflon du Kazakhstan




Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)




Mouflon d'Amérique ou bighorn

Ovis orientalis ophion (I)







Mouflon de Chypre




Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)




Urial

Ovis vignei vignei (I)







Mouflon du Ladak

Pantholops hodgsonii (I)







Antilope du Tibet




Philantomba monticola (II)




Céphalophe bleu

Pseudoryx nghetinhensis (I)







Saola

Rupicapra pyrenaica ornata (I)







Chamois des Abruzzes




Saiga borealis (II)




Antilope de Mongolie




Saiga tatarica (II)




Saïga







Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae










Camélidés (guanaco, vigogne)







Lama guanicoe (II)




Guanaco Vigogne




Vicugna vicugna (I) (sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l'annexe B)

Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de l'Argentine16 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie17 [toute la population],du Chili18 [population de Primera Región] et du Pérou19 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)







Cervidae










Cervidés (cerfs, daims)

Axis calamianensis (I)







Cerf-cochon calamien

Axis kuhlii (I)







Cerf-cochon de Kuhl

Axis porcinus annamiticus (I)







Cerf-cochon de Thaïlande

Blastocerus dichotomus (I)







Cerf des marais




Cervus elaphus bactrianus (II)




Cerf élaphe du Turkestan







Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

Cervus elaphus hanglu (I)







Cerf élaphe du Cachemire

Dama dama mesopotamica (I)







Daim de Mésopotamie

Hippocamelus spp. (I)







Cerf des Andes







Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

Muntiacus crinifrons (I)







Muntjac noir

Muntiacus vuquangensis (I)







Muntjac géant







Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

Ozotoceros bezoarticus (I)







Cerf des pampas




Pudu mephistophiles (II)




Poudou du Nord, pudu du Nord

Pudu puda (I)







Poudou du Sud, pudu du Sud

Rucervus duvaucelii (I)







Cerf du Duvaucel ou barasingha

Rucervus eldii (I)







Cerf d'Eld

Hippopotamidae










Hippopotames




Hexaprotodon liberiensis (II)




Hippopotame nain




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