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°C (Quirós et al. 1996; Quirós & Aliaga, 1997).
iii) Diversité génétique, espèces sauvages connexes et conservation
37 Même s’il n’existe que peu d’informations sur les espèces de Lepidium endémiques des Andes, celles qui sont connues sont classées dans les sections Dileptium et Monoploca. Toutes, y compris la maca, poussent dans des habitats à grande altitude, jusqu’à 4500 m au dessus du niveau de la mer. Brako et Zarucchi (1993) ont fait état de six autres espèces de Lepidium au Pérou, réparties entre les départements d’Ancash et de Puno. Cependant, certaines de ces espèces se trouvent aussi en Équateur, en Bolivie et en Argentine.
38 Toledo et al. (1998) ont conduit une étude sur des marqueurs moléculaires RAPD de 29 échantillons de maca cultivée, qui représentaient environ 80% des cultivars de maca connus, et de 27 échantillons des espèces sauvages Lepidium bipinnarifidum, Lkalenbornii et Lchichicara de l’Équateur, du Pérou et de la Bolivie, qui sont différentes morphologiquement de la maca et sont classées dans la section Dileptium. Tous les échantillons de chaque espèce constituent des conglomérats distincts et les auteurs ont conclu qu’aucune des espèces sauvages étudiées ne se rapprochait de la maca. Ils ont recommandé l’étude des espèces L. solomonii (Bolivie), L. jujuyanum (Argentine) et L. weddellii (Pérou), qui sont classées dans la même section Monoploca que la maca. En outre, L. weddellii était l’unique espèce produisant de grosses racines hypocotiles. Les marqueurs RAPD ont aussi montré un niveau bas de polymorphisme entre les échantillons de maca étudiés, ce qui indique que la maca a une base génétique très étroite. Kianian et Quirós (1991) ont obtenu des résultats semblables avec les marqueurs RFLP et RAPD de 30 cultivars et 21 espèces sauvages de l’Équateur, du Pérou et de la Bolivie.
39 Chacón (2001) a fait état de formes non sauvages de maca, connues sous le nom commun de “shihua” et que l’on trouve de temps à autre dans les champs cultivés de maca.
40 La collection de Lepidium la plus importante au Pérou se trouve à la Universidad Nacional Agraria La Molina (UNALM), qui compte 93 numéros de maca, 41 espèces sauvages de Lepidium et 38 lignes de descendance de sélection. Le Centre international de la pomme de terre (CIP) entretient 33 numéros, essentiellement reproduits depuis la collection UNALM et conservés en tant que semences (supérieures à 2000 par numéro) sous forme réfrigérée à  20°C. Ces semences proviennent de 20 plantes par numéro, et des essais portant sur la viabilité sont effectués tous les deux ans. Tous les numéros sont décrits à l’aide de décrypteurs morphologiques.
41 Les experts du CIP considèrent que les collections conservées ex situ ne sont pas représentatives de la diversité actuelle in situ.
iv) Origine et répartition géographique
42 On ne sait pas grand chose sur l’origine de la maca et aucune espèce sauvage n’a même été identifiée comme ancêtre à partir duquel elle a été cultivée. La maca a été cultivée par des groupes d’hommes provenant de la forêt péruvienne appelés “Pumpush”, qui peuplaient des zones comme Cuncush Runa sur la plateau de Bumbush ou Bombón, qui abrite la lagune de Chinchaycocha ou Junín. Les Pumpush exigeaient que le sel soit produit dans le Cerro de la Sal à Tarma, Catamarca ou Cachipuquio, situé à San Pedro de Cajas y San Blas. Les premières plantes de maca ont constitué l’un de leurs aliments et leur culture a commencé 1200 ans avant J. C. dans les environs de San Blas (Rea, 1992; Obregón, 1998).
43 Selon Javier Pulgar Vidal, le terme “maca” serait composé des mots “ma”, qui signifie “en altitude” (et qui est cultivé en altitude), et “ca” qui signifie “nourriture qui fortifie”. En quechua, cela signifie “nourriture à goût fort” (Obregón, 1998).
44 On pense qu’aux XVIe et XVIIe siècles, la maca était davantage présente d’un point de vue géographique. Toutefois, depuis quelques années, la répartition géographique de la maca se limite aux environs de la lagune de Junín, dans la cordillère centrale du Pérou. Traditionnellement les grandes zones de culture se trouvaient dans la département de Junín, dans de nombreuses communautés des districts d’Ondores, Huayre, Carhuamayo, Tarma et Junín et dans le département de Pasco à Ninacaca, Yanachachi et Vicco. Récemment, sa culture a été élargie à d’autres départements comme Huancavelica, Ayacucho, Apurímac, Cusco et Puno. Toutes ces localités se situent dans les zones agro écologiques de Suni et de Puna, à une altitude comprise entre 3500 et 4500 m.
v) Propriétés nutritives et pharmacologiques de la maca
45 Les racines hypocotiles fraîches de la maca contiennent 80% d’eau et, lorsqu’elles sont sèches, ont une valeur nutritive semblable à celle du maïs, du riz et du blé. Sa composition comprend 55 à 60% de carbonate hydraté, 10 à 12% de protéines, 8 à 9% de fibres et 2 à 3% de lipides. La maca contient de grandes quantités d’acides aminés essentiels et présente un niveau élevé de fer et de calcium. Elle contient aussi des acides gras, parmi lesquels l’acide linoléique, l’acide palmitique et l’acide oléique sont les plus importants. Elle contient aussi des stérols et des alcaloïdes (Quiroz, et al., 1996).
46 La propriété la plus importante connue dans la tradition andine est son effet sur la fertilité; ceci est la qualité principale attribuée à la maca depuis le XVIe siècle, qui est considérée comme l’un des facteurs d’augmentation de la population dans les zones les plus élevées du Pérou. On l’utilise aussi pour traiter la frigidité, l’impuissance sexuelle et la débilité mentale (León, 1964, 1986; Obregón, 1998; Johns, 1980).
47 Les effets de la maca sur la fertilité ont été vérifiés sur des rats chez lesquels on a constaté une augmentation de la spermatogenèse, un mûrissage des follicules et une multiplication de leur progéniture après leur avoir administré un extrait alcaloïde de maca (Chacón, 1961); ceux qui avaient été alimentés avec de la maca sèche ou en poudre ont vu augmenter leur fertilité (100%) tout comme leur progéniture (Alvarez, 1993; Jeri, 1999); chez les moutons alimentés avec 80 g de maca pendant 15 jours, on a constaté une augmentation du volume du sperme, de la concentration spermatique et de la mobilité des spermatozoïdes; chez les vaches stériles, la fertilité est revenue après une alimentation par la maca (Pulgar, 1978). Il existe aussi des rapports sur l’utilisation de recettes traditionnelles pour traiter la stérilité chez les femmes et les hommes (García et Chirinos, 1999). Les propriétés de la maca dans le domaine de la fertilité peuvent être dues à la présence d’isothiocyanates biologiquement actifs dérivés de l’hydrolyse de glucosinolates, spécifiquement due à l’isothiocyanate de methoxybenzyl et à l’isothiocyanate de p methoxybenzyl (Li, et al., 2001).
48 La maca est aussi connue comme aphrodisiaque, soignant la frigidité chez les femmes et l’impuissance chez les hommes (Pulgar, 1978; Obregón, 1998; García et Chirinos, 1999). On trouve de nombreux témoignages sur le traitement réussi, par la maca, de cas de frigidité, d’impuissance et de stérilité dans une Clínica folklórica de Junín (León, 1986). Cette propriété de la maca pourrait être due à la présence de prostaglandines et de stérols dans la racine hypocotile et à des amides d’acides gras polyinsaturés (Li, et al., 2001).

49 Une autre propriété médicinale attribuée à la maca est son effet anticancéreux (Quiroz y Aliaga, 1997). Toutefois, il existe de nombreux articles scientifiques qui se réfèrent à l’effet anticancéreux du glucosinolate et de l’isothiocyanate de benzyl de différentes espèces de la famille Brassicaceae, à laquelle appartient aussi la maca (Wattenberg, 1977, 1983, 1990; Verhoeven et al, 1996). Depuis que Johns (1980) a isolé des isothiocyanates d’extraits de maca, il est très possible que l’on arrive à la conclusion que la maca a aussi un effet anticancéreux.


50 La maca est aussi traditionnellement utilisée comme régulateur de modification des menstruations et de la ménopause, et soulage l’insomnie ainsi que la diminution de l’audition et de la vision (Pulgar, 1978; Obregón, 1998). En outre, cette plante est utilisée depuis des temps immémoriaux pour ses propriétés revitalisantes (Obregón, 1998), pour traiter la malnutrition, pour aider la convalescence et pour restaurer la capacité physique et mentale (Quiroz y Aliaga, 1997).

V. COMMERCIALISATION DE LA MACA


51 La maca se trouve sur un marché en croissance rapide, les caractéristiques de ce produit naturel et organique et les propriétés qui ont été vérifiées scientifiquement faisant de la maca un produit très prometteur. La tendance actuelle en Europe, aux États Unis d’Amérique et au Japon, où les consommateurs se préoccupent beaucoup de leur santé, est à la consommation de produits naturels, ce qui permet à des produits comme la maca, qui ont une grande valeur énergétique et nutritionnelle, de faire l’objet d’une grande demande.
52 Selon les informations communiquées par PROMPEX (Commission pour la promotion des exportations), les exportations de maca sont passées de 1 056 287,79 dollars des États Unis d’Amérique en 1998 à 3 016 240,03 dollars des États Unis d’Amérique en 2002. Ceci équivaut à 293 548 tonnes métriques exportées par an (sous différentes formes : farines, extraits sous forme de tablettes, bonbons, etc.). Les principaux marchés visés sont ceux du Japon (quasiment 50% du marché des exportations du Pérou), des États Unis d’Amérique, du Venezuela et de la Hongrie; cela représente environ 80% de la valeur FOB exportée en 2002. Cette même année, 13 557 tonnes métriques de maca ont été exportées sous forme d’extraits déshydratés, ce qui représentait un montant de 863 094 dollars des États Unis d’Amérique (prix FOB), soit le deuxième produit le plus exporté après les farines, en poudre ou micropulvérisées (174 642 tonnes), soit 1 244 066 dollars des États Unis d’Amérique).

VI. RÉPONSE DU PÉROU : CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGÉ DE L’ANALYSE DES BREVETS


53 Devant cette situation, INDECOPI a convoqué en juillet 2002 un groupe de personnes et de représentants d’institutions en vue de débattre de ces thèmes ainsi que de la stratégie à adopter à cet égard.
54 Le groupe est parti de l’idée que, avant d’émettre un avis éclairé sur ces brevets, il était nécessaire d’examiner, d’un point de vue technique, si ceux ci devaient ou non être accordés, dans l’optique des lois sur les brevets, étant entendu qu’il serait nécessaire à cette fin de réunir l’information qui permettrait de déterminer si l’examen de brevetabilité des inventions en question avait été effectué ou non convenablement.
55 Le groupe a examiné les brevets et les demandes de brevet énumérés dans la partie VII et a ainsi pu obtenir une quantité importante d’informations sur la maca.
56 Le groupe s’est aussi penché sur la question de savoir s’il existe des causes étrangères aux lois sur les brevets (par exemple, le fait de ne pas satisfaire aux normes sur l’accès aux ressources génétiques) qui justifient de mettre en question ces brevets1 ainsi que les mesures qui pourraient être adoptées.
57 Les travaux de ce groupe de travail ont été coordonnés par INDECOPI et des représentants de différentes institutions gouvernementales et organisations non gouvernementales y ont participé : le Ministère des relations extérieures, le Ministère du commerce extérieur et du tourisme, le Conseil national de l’environnement (CONAM), l’Institut national de recherche agraire (INIA), le Centre international de la pomme de terre, la Société péruvienne du droit de l’environnement, PROBIOANDES, l’Institut péruvien de plantes médicinales et l’Asociación Andes.
58 La coordination des travaux du groupe a été placée sous la responsabilité de Mme Begoña Venero (INDECOPI). Y ont participé les personnes suivantes : M. Alejandro Riveros (Ministère des affaires étrangères), M. Allan Angell (MINCETUR), Mme María Luisa del Río (CONAM), M. Santiago Pastor (INIA), M. William Roca (Centre international de la pomme de terre), M. Alejandro Argumedo (Asociación Andes), M. José Luis Silva (Institut péruvien des plantes médicinales), M. Manuel Ruiz (SPDA), M. Zósimo Huamán (Probioandes), M. Néstor Escobedo (INDECOPI) et Mme Sylvia Bazán (INDECOPI).
59 En outre, les personnes ci après ont participé aux travaux en qualité d’invités :

Mme Gloria Chacón de Popovici (chercheuse spécialisée dans la maca),

M. Fernando Cabieses (recteur de l’Universidad scientífica del Sur),

M. Eric Cosio (chercheur de l’Universidad Católica),

M. Alfonso Higa (un des principaux exportateurs péruviens de maca)

M. Arturo Zevallos (représentant de PROMPEX)

MM. Marco Salazar et Fernando Ortega (représentants de CONCYTEC)
60 Le groupe a pu compter sur le soutien technique sans faille de Mme María del Carmen Misol (INDECOPI), chimiste spécialisée dans la pharmacie, qui s’est chargée de l’analyse technique des brevets et des demandes de brevet résumés dans la partie VII. On a aussi pu compter sur l’aide de Mme Catherine Espinoza (assistante de M. William Roca du CIP), biologiste.
61 En outre, des invitations ont été envoyées à des scientifiques et à des exportateurs de maca en vue d’obtenir leur collaboration pour la collecte d’informations sur la maca. Plusieurs scientifiques et exportateurs de maca nous ont fait parvenir des informations. Il est important de rappeler l’avis de M. Timothy Johns, professeur à la McGill University du Canada, qui a mis en question la validité des brevets délivrés du point de vue éthique et scientifique.
62 Le groupe s’est réuni à neuf occasions aux dates suivantes : 23 juillet 2002, 20 août 2002, 20 septembre 2002, 17 janvier 2003, 11 février 2003, 6 mars 2003, 18 mars 2003, 8 avril 2003, 29 avril 2003.
63 Certains de ces membres ont aussi été chargés d’activités particulières en vue de l’établissement du présent rapport.
64 À la demande du groupe, l’ambassade du Pérou aux États Unis d’Amérique a transmis une copie des dossiers des brevets US 6,267,995 et 6,428,824 et de la demande de brevet US 09/878,141 (publiée sous la cote US 2002/0042530 A1).
65 Enfin, il convient de mentionner que, en novembre 2002, le groupe a envoyé une lettre à Mme Natalie I. Koether, présidente de Pure World Botanicals, Inc., entreprise titulaire des brevets US 6,267,995 et 6,428,824, pour lui faire part de notre préoccupation devant les conséquences que ces brevets pourraient avoir à l’encontre des Péruviens qui exportent de la maca aux États Unis d’Amérique et lui demander de bien vouloir nous indiquer les différences qui existent entre l’extrait que son entreprise a fait breveter et les extraits qu’exportent nos ressortissants. Nous n’avons reçu aucune réponse.

VII. RÉSUMÉ DES BREVETS PORTANT SUR LEPIDIUM MEYENII


i) Demande internationale (compositions et méthodes de préparation de Lepidium)
66 La demande PCT/US00/05607 a été soumise le 3 mars 2000, accompagnée d’une revendication de priorité fondée sur la demande US 09/261,806 du 3 mars 1999, publiée le 8 septembre 2000 sous la cote WO 00/51548. Elle contient 54 revendications sur des extraits, des macamides, un processus d’extraction et des méthodes thérapeutiques :
Revendications concernant les extraits
Revendication n° 1 : elle porte sur une composition isolée dérivée de Lepidium, essentiellement dépourvue de matériel cellulosique, qui comprend environ 40% ou plus d’un composant polysaccharide de Lepidium.
Dans les revendications nos 2 à 7, on trouve des informations détaillées sur d’autres composants tels que les acides aminés, l’isothiocyanate de benzil et un composant de macamide.
Revendication n° 8 : elle porte sur une composition isolée dérivée de Lepidium qui comprend :

  1. environ 0,3% ou plus d’isothiocyanate de benzyl;

  2. environ 0,15% ou plus de stérols de Lepidium;

  3. environ 1% ou plus d’acides gras de Lepidium;

  4. environ 0,3% ou plus de composants de macamide.

67 Dans les revendications nos 9 et 10, on trouve des informations détaillées sur des catégories de ces composants, qui, dans la revendication n° 10, comprennent 5% à 9% pour a), 1% à 3% pour b), 20% à 30% pour c) et 10% ou plus pour d).


Revendications concernant des macamides
Revendications nos 12 à 15 : elles définissent 4 composés spécifiques par nom chimique, dont la structure correspond à des amides d’acides gras, dénommés “macamides” par le déposant.
Revendications concernant un processus d’extraction
Revendication n° 16 : elle porte sur un processus permettant d’obtenir une composition de la revendication n° 2, comprenant les étapes suivantes :

  • mettre en contact du matériel de la plante de Lepidium avec un solvant aqueux, et

  • séparer le solvant aqueux mis au contact du matériel de la plante de Lepidium afin d’obtenir la composition dont il est question dans la revendication n° 2.

Dans les revendications nos17 à 21, on trouve des informations détaillées sur le type de solvant utilisé, dans les revendications nos 22 à 28, une description des étapes supplémentaires de chromatographie et dans la revendication n° 29, des informations détaillées sur le Lepidium à utiliser, à savoir Lepidium meyenii.


Revendications concernant les méthodes thérapeutiques ou les usages
Revendications nos 33 à 46 : elles portent sur une méthode de traitement ou de prévention du cancer chez un animal par administration d’une composition mentionnée dans les revendications nos 1 ou 5 à 10.
Revendications nos 47 à 54 : elles portent sur une méthode visant à traiter ou prévenir le dysfonctionnement sexuel chez l’animal par administration d’une composition énumérée dans les revendications nos 1 ou 5 à 10. Elles précisent que ce dysfonctionnement chez les animaux mâles prend la forme d’une libido anormale ou d’une impuissance et chez les animaux femelles, celle d’une fertilité anormale.
ii) Brevet US 6,297,995 (extrait de racines de Lepidium meyenii aux fins d’une utilisation pharmaceutique)
68 Ce brevet, fondé sur la demande 09/261,806 du 3 mars 1999, a été délivré pour six revendications, la revendication principale ayant pour objet une COMPOSITION isolée de racines de Lepidium meyenii, essentiellement dépourvue de cellulose et comprenant :


  1. entre environ 5% et 9% d’isothiocyanate de benzyl;

  2. entre environ 1% à 3% de stérols de Lepidium;

  3. entre environ 20% à 30% d’acides gras de Lepidium;

  4. entre environ 10% ou plus de composants de macamide.

69 Cette composition est obtenue par un processus comprenant les étapes suivantes :



  • mettre en contact des racines de Lepidium meyenii avec un premier solvant aqueux qui comprend environ 90% de volume d’eau ou plus;

  • séparer le matériel résiduel du premier solvant aqueux;

  • mettre en contact le matériel résiduel avec un second solvant aqueux comprenant un mélange d’alcool et d’eau constitué par environ 90% de volume d’alcool ou plus pour former une liqueur;

  • concentrer cette liqueur pour obtenir la composition.

70 Les revendications nos 2 à 5 contiennent des spécifications concernant le composant macamide et la revendication n° 6 précise que la composition supplémentaire comprend un excipient pharmaceutiquement acceptable.
NOTE :
71 Il est important de savoir que la première demande 09/261,806 est à l’origine de la date attribuée à trois demandes divisionnaires :
72 La demande 09/878,141 du 8 juin 2001, publiée sous la cote US 2002/0042530 A1 du 11 avril 2002, a été abandonnée. Elle définit dans ses revendications quatre amides d’acides gras en utilisant leur nom chimique, lesquels sont appelés par le déposant “macamides” et sont les suivantes :

  • N-benzyl octanamide;

  • N-benzyl-16(R,S)-hidroxy-9-oxo-10E,12E,14E-octadécatrienamide;

  • N-benzyl-16(S)-hidroxy-9-oxo-10E,12E,14E-octadécatrienamide;

  • N-benzyl-9,16-dioxo-10E,12E,14E-octadécatrienamide.

73 La demande 10/002,757 du 19 octobre 2001 a abouti au brevet US 6,428,824.


74 La demande 10/138,030 du 2 mai 2002 a été publiée sous la cote US 2003/0068388 le 10 avril 2003, accompagnée d’une indication selon laquelle il s’agissait d’une suite de la demande 09/878,141, actuellement abandonnée. Cette demande porte uniquement sur les amides d’acides gras ou macamides 2 à 4.
iii) Brevet US 6,428,824 (traitement du dysfonctionnement sexuel par un extrait de racine de Lepidium meyenii)
75 Il s’agit d’une demande divisionnaire de la demande 09/261,806 du 3 mars 1999, fondée sur la demande 10/002,757 du 19 octobre 2001.
76 Ce brevet a été délivré pour 10 revendications, la revendication principale portant sur une méthode de traitement du DYSFONCTIONNEMENT SEXUEL chez un animal par administration d’une composition isolée dérivée d’un extrait aqueux de racines de Lepidium meyenii dont la composition, dépourvue de cellulose, est la suivante :

  1. entre environ 5% à 9% d’isothiocyanate de benzyl;

  2. entre environ 1% à 3% de stérols de Lepidium;

  3. entre environ 20% à 30% d’acides gras de Lepidium;

  4. entre environ 10% ou plus de composants de macamide.

77 Dans les revendications nos 2 à 6, il est précisé que le sujet est un être humain et que les troubles traités sont la libido anormale et l’impuissance; les revendications nos 7 à 10 indiquent des spécifications pour le composant macamide. Dans la description de l’invention, il est précisé que l’animal peut être un animal femelle et que le dysfonctionnement peut être la stérilité.

VIII. RÉSULTATS DE L’EXAMEN DES BREVETS
i) État de la technique pris en compte par les offices chargés de l’examen des demandes de brevet susmentionnées
78 Les offices chargés de l’examen des demandes de brevet susmentionnées ont effectué des recherches d’antériorités et élaboré les rapports suivants :
a) rapport de recherche internationale établi par l’Office des brevets et des marques des États Unis d’Amérique (USPTO) :
79 La demande internationale a été publiée sous la cote WO 00/51548 A2 et le rapport de recherche internationale, objet du document A3 du 15 novembre 2001, cite les documents suivants qui s’appliquent particulièrement au critère de nouveauté ou d’activité inventive (catégories “X” ou “Y”)
[X - Y] COMAS M. ET AL. : “Estudio bromatológico De La Maca O Paca”

ALIMENTARIA vol. 286, 1997, pages 85 – 90.


[X - Y] DINI A. ET AL. : “Chemical composition of lepidium meyenii”

FOOD CHEMISTRY vol. 49, n° 4, 1994, pages 347 – 349


[Y] JP 408012565 A (KOMAZAKI et al.)

16 janvier 1996


[Y] JOHNS T. : “The Anu and the Maca”

JOURNAL OF ETHNOBIOLOGY vol. 1, n° 2, 1981, pages 208 – 212.


80 L’état de la technique indique que la maca augmente la puissance sexuelle et détermine sa composition centésimale en lipides, protéines, fibres, sels minéraux et eau; analyse le contenu des acides gras, acides aminés, sucres et cations (COMAS); détermine la concentration en hydrates de carbone, lipides, protéines, fibres, acides aminés, acides gras, stéroïdes; et, par chromatographie en couche fine, décèle des composés de type alcaloïde, en mentionnant l’utilisation de la plante une fois bouillie ou apprêtée comme aliment ou en médecine pour ses propriétés antidépressives et la cicatrisation des blessures (DINI); une composition pour usage externe obtenue à partir d’extrait éthanolique de branches et de pousses de maca (JP 408012565); mentionne que la plante est connue pour son influence sur la fertilité, décèle des glucosonilates et, à partir de ces derniers, des isothiocyanates de methoxybenzyl comme élément principal, au moyen d’une chromatographie sur papier suivie d’une CLHR (chromatographie en phase liquide à haute résolution), sur un échantillon de racines de maca collectées en 1973, conservées dans le P dichlorobenzène et entreposées à température ambiante jusqu’en 1980 (JOHNS).
81 Étant donné que dans l’état de la technique sont déjà décrits comme composants de la racine de maca les hydrates de carbone, acides aminés, acides gras et stéroïdes, ainsi que son utilisation thérapeutique, en particulier eu égard à son influence sur la fertilité et la puissance sexuelle, la revendication n° 1 ne remplirait pas le critère de nouveauté, de même que la revendication n° 16 qui décrit l’obtention d’un extrait aqueux et la revendication n° 47 qui mentionne son utilisation dans le traitement de la déficience sexuelle, ces antécédents infirmant également la nouveauté ou l’activité inventive dans les autres revendications.
b) Réexamen du dossier correspondant au brevet US 6,267,995 :
82 Les démarches concernant ce dossier ont commencé le 3 mars 1999 pour 54 revendications et le brevet a fini par être délivré le 31 juillet 2001 pour 6 revendications.
83 Ce dossier, présenté selon le formulaire PTO 1449 intitulé “Information Disclosure statement by applicant” (divulgation d’informations par le déposant), mentionne l’état de la technique, ainsi que les méthodes employées par l’examinateur pour rechercher des antériorités en matière d’information relative au Lepidium. Il contient également des rapports de l’examinateur des demandes de brevet qui cite les documents de Comas et al., Dini et al. et Komazaki et al. comme étant pertinents pour la nouveauté ou l’activité inventive de la demande (déjà mentionnés dans la demande internationale), ainsi que la réponse du déposant qui oppose différents arguments et fait une déclaration où il compare des extraits effectués respectivement à partir de la racine de la maca et de ses branches et pousses.
84 Étant donné la pertinence de l’état de la technique, on comprend pourquoi la protection a été limitée à un extrait qui contient quatre composants d’une catégorie particulière, dont le principal est un acide aminé gras, la macamide, qui n’est pas mentionné dans l’état de la technique. Cet extrait se détermine par son procédé d’extraction en deux phases qui n’est pas non plus décrit dans l’état de la technique, lequel est, d’une certaine façon, limité à un extrait éthanolique de branches et pousses de maca et non de sa racine.
c) Réexamen du dossier correspond au brevet US 6,428,824 :
85 Ce dossier a été présenté le 19 octobre 2001 pour 10 revendications et le brevet a été délivré le 6 août 2002 pour la totalité des revendications, moyennant une modification mineure suggérée par l’examinateur et visant à inclure dans la revendication n° 1 la précision que le traitement s’effectue sur un animal aux fins de remédier à une déficience sexuelle. Ce dossier accompagne un exemplaire du brevet US 6,267,995.
d) Réexamen du dossier correspondant à la publication 2002/0042530, actuellement retiré :
86 Ce dossier contient une liste de références (“Notice of References Cited”) qui cite la publication d’Adamczyk et al., ainsi que les méthodes utilisées pour la recherche d’antériorité en matière de composés du type des macamides.

87 De même, dans un rapport daté du 28 décembre 2001, l’examinateur des demandes de brevet conclut que la revendication n° 1 fait l’objet d’une demande antérieure d’Adamczyk et al. (“Pseudomonas CEPACIA Lipase Mediated Amidation of Benzil esters” Tetrahedron Letters, vol. 37 n° 44 pp. 7913-7916. 1996) qui décrit à la page 7915 le composé N-benzyl octanamide, troisième composé.


88 Le retrait de la demande a été communiqué le 14 août 2002 au déposant au motif qu’il n’a pas répondu à une communication adressée le 2 janvier 2002 par l’Office des brevets et des marques des États Unis d’Amérique.
89 Bien que cette demande ait été retirée, la demande n° 10/138,030 du 2 mai 2002, publiée sous la cote US 2003/0068388 le 10 avril 2003, maintient les revendications concernant trois acides aminés gras.
ii) Antécédents compilés par le groupe
90 Les renseignements compilés sur l’utilisation de la plante tant en médecine que dans l’alimentation, les compositions ou préparations qui en contiennent, les procédés d’extraction, d’identification et d’évaluation biologique des composants ont été pour la plupart fournis par les auteurs ou par les chercheurs. Les documents suivants méritent une mention particulière :


  1. Chacón Roldán, Gloria (1961) “Estudio fitoquímico de Lepidium meyenii Walp”. Thèse pour l’obtention du diplôme en sciences biologiques de l’Université nationale de San Marcos (UNMSM), Lima.

À la page 14, est indiqué le procédé d’extraction des principes actifs, qui utilise 50 g du produit réduit en poudre correspondant à la racine striée et séchée en étuve à 70º 75º degrés pendant 12 heures, puis soumise par tube de soxhlet à l’action successive de plusieurs dissolvants   acétone, éther, alcool et eau distillée. Les essais sont réalisés à la température d’ébullition du solvant; une planche illustre les quatre extraits obtenus et les composés qui y sont isolés :



  • Extrait acétonique : alcaloïdes, saponides , tanins

  • Extrait éthéré : alcaloïdes, acides gras, saponides, tanins

  • Extrait alcoolique : alcaloïdes, tanins (identification négative)

  • Extrait aqueux : glucides, anthocyanodises (identification négative)

L’auteur conclut que les observations phytochimiques de la racine ont révélé une grande concentration d’alcaloïdes qui, conformément aux essais chromatographiques, seraient au nombre de trois; ainsi que des amidons, glucides, acides gras, tanins et, en faible concentration, des saponides.
L’auteur mentionne dans les conclusions (pages 39 et 40) que les observations préliminaires portant sur l’administration de l’extrait alcaloïde de Lepidium meyenii sur des souris et des batraciens attestent les effets suivants :

  • Augmentation de la procréation chez les souris blanches

  • stimulation manifeste et marquée de la maturation folliculaire chez les souris blanches

  • aucun effet sur la spermatogenèse induite chez les batraciens




  1. Condor Suriaqui, Dalmiro Anibal (1991) “Influencia de la maca en el incremento de peso en la reproducción y descendencia de borregas en la cooperativa comunal San Ignacio de Junín”. Thèse soutenue pour l’obtention du titre d’ingénieur zootechnique à l’Université nationale Daniel Alcides Carrión, Cerro de Pasco.

On a utilisé, pour cette expérience, un extrait de maca dans la proportion de 100 g pour 300 cl d’eau, préalablement cuite et liquéfiée, administrée par voie orale à 50 agnelles de deuxième portée de race corriedale durant une période de 15 jours avant l’expérience. Il a été conclu que la maca a la propriété d’accentuer les signes du cycle œstral, d’éviter ou de réduire le nombre d’agnelles sèches et gravides ou avortées, et d’augmenter en outre le poids de l’animal.




  1. Lama, G. y otros (1994) “Estudio de la propiedad
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