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estrogénica del lepidium meyenii walp (maca) en ratas”, résumé des travaux présentés au deuxième congrès national des sciences pharmaceutiques et biochimiques.

Ces travaux ont eu pour objet de démontrer l’effet œstrogène de l’extrait hexanique. L’étude phytochimique préliminaire a révélé la présence de triterpènes stéroliques.

Zolezzi, Octavio (1997) “Transformación de la uña de gato y la maca en el Perú”, dans : troisième rencontre de l’agro industrie rurale. Tarapoto (Pérou).

Cet article indique que les composants identifiés dans la maca sont des protéines, des hydrates de carbone, des acides gras, des fibres, des minéraux, des vitamines, des saponides stéroliques et des acides aminés et que les substances qui la composent interviennent dans la croissance, la fertilité, la virilité, la lactation et autres fonctions physiologiques. Les différents procédés de transformation de la maca, tels que dessication, torréfaction, enfournement, décoction, broyage et extraction hydro alcoolique, sont décrits aux pages 37 et 38. En ce qui concerne la décoction, la maca est portée à ébullition dans une quantité égale d’eau durant 30 à 60 minutes. On peut ensuite consommer la maca mélangée à l’eau de cuisson et à d’autres ingrédients, ou la séparer et utiliser l’eau de cuisson comme boisson.

Concernant l’extrait hydro alcoolique, il est mentionné que la maca déshydratée et lavée peut macérer dans des liqueurs ou de l’alcool rectifié. La macération de ménage peut se faire avec de l’eau de vie, du rhum ou du tafia, en mélangeant 20 à 40 g de maca par litre et en laissant macérer durant cinq jours au minimum. Toutefois, étant donné les caractéristiques de la maca, ce procédé n’est pas recommandable, car les protéines, les minéraux, ainsi que certains hydrates de carbone, n’étant pas solubles dans l’extrait en question, seraient perdus, à moins qu’on fasse sécher le résidu filtré pour le réutiliser. Ce procédé permet d’extraire les alcaloïdes, ainsi que certains glucosides solubles.

Obregón, L. (1998) “Maca: planta medicinal y nutritiva del Perú”. Ouvrage publié à Lima le 18 janvier 1998.

Ce livre, compilation de divers travaux, comprend les chapitres suivants :

Première partie : Histoire et ethnomédecine

Chapitre I : La maca dans l’histoire

Chapitre II : La maca – ethnomédecine et folklore

Deuxième partie : Études botaniques, génétiques, chimiques et action sur les cellules, animales et humaines

Chapitre I : Études botaniques et génétiques
Chapitre II : Études chimiques sur la maca
Chapitre III : Étude sur les cellules animales et humaines
Chapitre IV : Culture de la maca et études physiologiques

Le chapitre II de la première partie mentionne comme propriétés de la maca son action fertilisante, aphrodisiaque (anaphrodisie et impuissance), revitalisante et régulatrice entre autres, ainsi que l’utilisation ancestrale des racines fraîches cuites, connue sous le nom de “Huatia” et la préparation d’un pain à partir des racines séchées et cuites, appelé “Atunca”. Elle est couramment utilisée actuellement dans différentes préparations telles que des jus, liqueurs, gélules et comprimés. Le chapitre II de la seconde partie, consacré aux études chimiques sur la maca, fait référence aux travaux ci après, notamment :

Garró et al. (1993) “Extracción, separación e identificación por cromatografía de alcaloides de lepidium meyenii walp (maka). Quatre fractions d’alcaloïdes ont pu être isolées à partir des racines séchées et réduites en poudre de la plante.

Yllescas (1994), thèse soutenue pour l’obtention du diplôme de chimie pharmaceutique et intitulée “Estudio químico y fitoquímico comparativo de 3 ecotipos de Lepidium meyenii Walp ‘Maca’ provenant de Carhuamayo (Junín)”. C’est sur la racine de maca stabilisée et réduite en poudre qu’a été réalisée l’expérience phytochimique qui a permis d’isoler trois alcaloïdes et un flavonoïde, ainsi que d’observer la présence de stéroïdes et de triterpènes, de composés fénoliques, de flavonoïdes et de coumarines, de tanins, de glucosides, de saponides, d’acides aminés libres, d’amines secondaires aliphatiques et d’amines tertiaires.

Garró, León, Fuertes y Carrasco (1995), “Investigación química y biológica de Lepidium meyenii walp ‘maca’“ publiée dans la revue Theorema de l’Université nationale de San Marcos. C’est à partir de poudre de racine de maca, d’un extrait méthanilique des racines séchées et réduites en poudre, et également d’une chromatographie analytique en couche fine, les chercheurs ont pu isoler comme composants le fructose et des alcaloïdes.

“Estudio Botánico y químico de los ecotipos amarillo y morado de Lepidium peruvianum ‘Maca’. Evaluación de su toxicidad aguda” (1997), réalisée par des spécialistes de l’Université nationale de San Marcos et l’Institut américain de phytothérapie, avec une mention spéciale pour le professeur César Fuertes. L’étude a révélé trois alcaloïdes (dans l’extrait éthéré) : flavonoïdes, saponides et flucosonilates.

Un tableau général présente, à la page 118, les catégories de macronutriments, vitamines, minéraux et calories, obtenues par diverses analyses de la “maca” (séchée) et indique la proportion, notamment, d’hydrates de carbone : entre 51,81% et 76,05%; de protéines : entre 10,10% et 18,25% et de graisses : entre 0,20% et 2,20%.

Retuerto, F. et al. (1996) “Efectos citostáticos del extracto etanólico de Lepidium meyenii W. en células meristemáticas de Allium cepa L.” Institut de recherche et de sciences biologiques Antonio Raymondi (ICBAR), 13 15 mars 1996.

La consommation de Lepidium meyenii Walpers (brassicacée) ou “maca” passe pour avoir de réels effets aphrodisiaques et pour augmenter la fertilité humaine. La teneur en hydrates de carbone hydrolysés, en majorité des thioglycosides, est de 59%. Des bulbes d’Allium Cepa L. présentant des racines de 2 à 3 cm de long, conservés dans une solution acqueuse aérée en permanence et à l’obscurité à une température avoisinant les 20  0,5°C, ont été immergés dans une solution d’extrait méthanilique de Lepidium Meyenii W. à 6% pendant respectivement 2, 4, 6, 8, 10 et 12 heures, aux fins d’analyser l’indice mitotique (IM) et l’indice d’évolution de la population méristématique traitée. Quatre milles cellules ont été ainsi analysées.

Après 12 heures de traitement, l’IM des cellules méristématiques est tombée de 13 (indice témoin) à 7,54. Les racines traitées à l’extrait éthanolique révèlent un effet cytostatique par la présence de C mitoses; d’après les résultats, l’activité de l’extrait éthanolique serait due à la présence de thioglycosides.

Valdivia M. E. et al. (1998) “Efecto de la soya y maca sobre la morfología y fisiología espermática en ratones”, VII^e Congrès latino américain de biologie cellulaire, 26 30 octobre 1998.

L’étude, qui porte sur l’effet séminal in vivo de produits naturels (soja et maca) sur des souris mâles au moyen d’une solution alcoolique de maca, aboutit à la conclusion que la maca peut servir à augmenter la fertilité.

Tello Saavedra, Rodolfo et Porras Osorio, Mary (1999) “Estudio técnico para la elaboración de licor de maca (Lepidium meyenii Walp) par macération”. Travaux de recherche réalisés à l’Université nationale du centre du Pérou de juillet 1998 à août 1999.

Le résumé indique le déroulement des différentes opérations comme suit : sélection et classification, pesage, lavage, RÉHYDRATATION, MACÉRATION, transvasement, filtrage, normalisation, mise en bouteille et entreposage. Il est précisé que le trempage ou la réhydratation s’est réalisé à l’eau chaude à 40ºC pendant 24 heures, ce qui a éliminé les alcaloïdes ou les antinutriments présents dans la maca. La durée optimale de macération de la maca dans l’alcool à titre élevé (96º) (dans la proportion de une dose de maca pour trois doses d’alcool) a été de 13 jours.

Les auteurs décrivent un procédé de préparation d’une liqueur comme suit : une phase de réhydratation qui revient à en faire une extraction acqueuse, l’élimination de cet extrait acqueux suivi d’une phase de macération éthanolique, qui n’est autre qu’un deuxième procédé d’extraction consécutif.

Wattenberg, L.W. 1987. “Inhibitory effects of benzyl isothiocyanate administered shortly before diethylnitrosamine or benzo[a]pyrene on pulmonary and forestomach neoplasia A/J mice.” Carcinogenesis 8 (12), 1971 1973. Résumé seul disponible.

On a étudié, sur des souris, les effets inhibiteurs de l’isothiocyanate de benzyl sur la carcinogénèse due à des substances chimiques cancérigènes telles que le nitrosodiméthylamine et le benzopyrène. Les résultats ont révélé que le composé isothiocyanate de benzyl, dérivé naturel dans la famille des brassicacées, inhibe complètement la formation de tumeurs tant dans l’estomac que dans les poumons.

Steinmetz K.A. et Potter, J.D. 1996. “Vegetables, fruit, and cancer prevention; a review.” J Am Diet Assoc, octobre 1996 (10) : 1027 1039. Résumé seul disponible.

Un examen des diverses études relatives aux rapports entre la consommation de fruits et légumes et le risque de cancer a été effectué. Les 202 études épidémiologiques sur l’homme et 22 études sur l’animal ont permis d’aboutir à la conclusion que la consommation de certains végétaux a manifestement un effet préventif contre certains

types de cancer : estomac, œsophage, poumons, cavité buccale, pharynx, endomètre, pancréas et colon; parmi ces végétaux se trouvent les plantes crucifères et parmi les substances ou composés phytochimiques responsables de cet effet, les isothiocyanates sont le plus mentionnés.
D’autres textes qui constituent un important état de la technique relatifs aux études réalisées sur la maca sont mentionnés dans l’annexe au présent rapport.
iii) Examen lié à la demande internationale
Revendications concernant les extraits (1 à 11)
91 Il ressort de l’examen des documents cités que les extraits acqueux de Lepidium (références 1, 4 et 5) sont considérés comme connus, ainsi qu’un composant de polysaccharide ou d’hydrate de carbone normalement présent dans la racine dans une proportion variant de 51,81% à 76,05%; la composition définie dans la revendication n° 1 ne remplit donc pas le critère de nouveauté ce qui touche également les revendications dépendantes : par exemple, quand sont indiqués des composants additionnels tels que les acides aminés, qui ont été également décrits comme composants communs de Lepidium (référence 5) ou dans le cas de l’isothiocyanate de benzyl (dérivé d’un thioglycoside), de stéroïdes ou d’acides gras présents surtout dans les extraits par l’alcool (références 1, 4, 5, 6) ce qui conduit à conclure que les revendications n° 1 à 4, 6 et 7 ne remplissent pas le critère de nouveauté.
92 Les revendications n° 5 et 8 à 11 remplissent le critère de nouveauté en mentionnant le composant macamide, mais la description figurant dans la demande ne met pas en évidence que le macamide est responsable de l’activité observée.
93 On observe que les essais biologiques s’effectuent en général sur des extraits qui présentent de multiples composants, parmi lesquels se trouvent des composés tels que l’isothiocyanate de benzyl et des stéroïdes auxquels est attribuée l’activité biologique de la maca (références 3, 4, 5 et 6). Il est donc ÉVIDENT qu’un extrait qui contient ces composants dont l’activité est avérée conservera l’activité souhaitée, les revendications 5 et 8 à 11 ne remplissant pas le critère de l’activité inventive, comme l’explique en détail le point iv).
Revendications portant sur les macamides (12 à 15)
94 La revendication n° 12 pour le composé N-bencil octanamide, que le déposant a dénommé macamide A ou MA 3, ne remplit pas le critère de nouveauté, car ce composé a été décrit dans la publication d’Adamczyk et al. en 1996 citée dans l’examen de la publication américaine US 2002/0042530 : le composé y est décrit comme un élément de la synthèse des amides et non comme un composant isolé de la maca.
95 Dans le cas des revendications n° 13 à 15 qui définissent trois amides d’acides gras, il convient de souligner, même s’il s’agit effectivement de composés nouveaux – dans les demandes antérieures seuls étant décrits comme composants de la maca les acides gras et les aminoacides (référence 5) – qu’il faut prouver l’activité biologique des composés pour qu’ils puissent remplir le critère de l’application industrielle. Cette précision ne ressort pas du contenu de la demande, étant donné que l’activité de la macamide A (MA 3), indiquée au

tableau 2, correspond au composé N benzil octanamide, lequel ne satisfait pas au critère de nouveauté; il n’y a pas davantage de renseignements sur l’activité biologique des trois composés isolés définis dans les revendications n° 13 à 15 par rapport aux extraits composés de multiples composants.

96 Un composé dont l’activité n’est pas connue ne remplit pas le critère de l’application industrielle, ce qui serait le cas des revendications n° 13 à 15.
Revendications relatives à un procédé d’extraction (16 à 32)
97 Concernant le procédé d’extraction défini dans la revendication n° 16, il existe des procédés d’extraction déjà connus tels que la macération dans le cas d’un extrait alcoolique ou l’infusion ou la décoction dans le cas d’un extrait acqueux (références 1, 4, 5 et 6) : ledit procédé ne peut donc remplir le critère de nouveauté, ce qui touche les revendications dépendantes, du fait que la revendication n° 16 mentionne un solvant acqueux et les revendications dépendantes précisent que le solvant est de l’eau, de l’alcool ou un mélange des deux.
98 En outre, il faut souligner que les techniques chromatographiques sont d’usage courant dans les procédés de séparation et d’identification des composants.
Revendications relatives aux méthodes thérapeutiques – utilisations (33 à 54)
99 Les revendications 33 à 54, telles qu’elles sont rédigées, définissent les méthodes thérapeutiques qui, selon certaines législations, notamment la Décision 486 de la commission de la Communauté andine, ne sont pas brevetables. En tout état de cause, il faut tenir compte des éléments suivants :
100 L’utilisation dans le traitement du cancer serait anticipée par le document 6 qui décrit l’utilisation de l’extrait éthanolique comme cytostatique en raison de la présence de thioglycosides, connus pour leur propriété anticancérigène dans de nombreuses espèces de la famille des brassicacées à laquelle appartient la maca.
101 Cet effet est attribué aux composants glucosinolates et aux isothiocyanates se trouvant dans les brassicacées, principalement l’isothiocyanate de benzil, qui a été préalablement isolé et caractérisé par Johns, en 1980, dans Lepidium meyenii. De plus, cet effet des isothiocyanates a fait l’objet d’études épidémiologiques, tant sur les animaux que sur l’homme, qui ont révélé une activité anticancéreuse manifeste pour différents types de la maladie (références 9 et 10).
102 L’utilisation pour le traitement de la déficience sexuelle, telle que la faiblesse de la vitalité sexuelle, de la fécondité ou l’impuissance, serait anticipée par l’utilisation traditionnelle comme aphrodisiaque et comme stimulant de la fertilité (référence 5) attestée par les essais biologiques sur des animaux (références 1, 2 et 3).
103 Pour conclure, au vu de ce qui précède et compte tenu tant des documents cités dans le rapport de recherche internationale que de ceux reçus à ce jour par le groupe de travail, les revendications n° 1 à 4, 6, 7, 12, 16 à 32 et 33 à 54 ne satisfont pas au critère de nouveauté. Les revendications n° 5 et 8 à 11 remplissent le critère de nouveauté, mais non celui de l’activité inventive.
104 L’activité biologique des composés isolés, décrite dans les revendications n° 13 à 15, ne remplirait pas, faute de preuves à l’appui, le critère d’application industrielle, bien qu’il s’agisse de composés nouveaux.
iv) Examen relatif aux brevets des États Unis d’Amérique
105 La revendication n° 1 du brevet US 6,297,995 décrit un extrait contenant quatre composants principaux également défini par son procédé d’obtention.
106 La revendication n° 1 du brevet US 6,428,824 définit l’utilisation de cet extrait dans l’application d’une méthode de traitement de la déficience sexuelle.
107 Compte tenu du fait que n’ont été décrits ni l’extrait de Lepidium contenant le composant macamide (d), ni le procédé en deux phases d’extraction utilisant d’abord 90% d’eau, puis 90% d’alcool, à la date de la publication antérieure au 3 mars 1999, tant la revendication n° 1 du brevet US 6,267,995 que la revendication n° 1 du brevet US 6,428,824, qui ont décrit uniquement les extraits aqueux, alcooliques ou hydroalcooliques ou les extractions utilisant successivement quatre solvants (références 1, 4, 5 et 7), rempliraient le critère de nouveauté.
108 La composition finale obtenue dans la revendication n° 1 étant une liqueur, s’agissant d’un extrait alcoolique, l’état de la technique le plus proche est la revendication n° 4 qui décrit également un extrait éthanolique de maca et son procédé d’obtention, au moyen d’alcool rectifié, en laboratoire, ou d’une macération de ménage dans l’eau de vie, le rhum ou le tafia, dans la proportion de 20 à 40 g de racines de maca par litre d’alcool.
109 Il ressort des deuxième et troisième exemples de la description du brevet les données suivantes :

– Dans le deuxième exemple du brevet américain, on utilise 500 mg de racine de maca dans 14 l d’eau pour obtenir un extrait qui, après évaporation, représente 20 g d’un produit qui contient 0,01% de stéroïdes, 0,1% d’acides gras, 9% d’acides aminés et 44% de polysaccharides.

– Dans le troisième exemple, on utilise le résidu obtenu dans l’exemple ci dessus qui est extrait avec 15 l d’alcool pur, soit 33,3 g par litre d’alcool, pour obtenir un extrait qui, après évaporation, permet d’obtenir 10 g d’un produit qui contient 7,8% d’isothiocyanate de benzil, 1,8% de stéroïdes, 22% d’acides gras et 12% d’un composant de macamide.
110 La référence n° 4 décrit un procédé en une seule phase et utilisant l’éthanol, mais le fait de mentionner à son sujet une perte de composants tels que protéines et hydrates de carbone, non solubles dans l’éthanol, laisse entendre qu’il faut trouver un procédé qui éviterait cette perte : c’est précisément le cas du procédé revendiqué qui, dès la première extraction aqueuse, permet de récupérer 9% du composant d’acide aminé et 44% du composant de polysaccharide et il est donc ÉVIDENT, par rapport à la référence n° 4, que le choix de la solution aqueuse s’impose comme solvant, étant donné la solubilité connue de ces composants.
111 Au sujet des composants de l’extrait, du fait que les trois premiers composants sont connus comme composants de la maca et que l’activité biologique est attribuée principalement à l’isothiocyanate de benzil et aux stéroïdes, il faudrait faire la preuve des avantages que comporte un extrait contenant un composant macamide par rapport à un extrait qui en est dépourvu. La comparaison effectuée dans les exemples 9 à 11 pour les exemples 1 à 5 n’est pas une preuve suffisante, car il s’agit de mélanges de composants dans des concentrations différentes qui ne permettent pas d’effectuer correctement la comparaison. Ainsi, comme il ressort du tableau ci après, l’exemple n° 5 révèle 4,4% de macamides, mais également une quantité d’isothiocyanate de benzil (4,1%) et de stéroïdes (0,4%) supérieure à celle de l’exemple n° 1 (0,89 et 0,079%) :

Composant	Exemple n° 1	Exemple n° 5
Isothiocyanate de benzil	0,89%	4,1%
Stéroïdes de Lepidium	0,079%	0,4%
Acides gras de Lepidium	1,46%	12%
Composants de macamide		4,4%
Acides aminés	8,72%
Polysaccharides	41,9%
Total des solides	77 %

112 Faute de preuve attestant les avantages inattendus de l’extrait revendiqué qui contiendrait 10% ou plus de macamides, cette revendication ne remplit pas le critère impliquant une activité inventive.

113 Le brevet US 6,428,824 est une demande fractionnaire du brevet US 6,267,995 : sa revendication n° 1 mentionne l’utilisation de l’extrait défini par quatre composants dans le traitement de la déficience sexuelle.
114 Dans l’article de Johns cité dans le rapport de recherche internationale et dans la référence n° 3, il est établit un lien entre le composant isothiocyanate de benzil, dérivé d’un glucoside, et les stéroïdes, d’une part, et, de l’autre, l’activité biologique. Dans la référence n° 4, il est indiqué que les alcaloïdes et certains glucosides se trouveraient dans un extrait éthanolique. Dans la référence n° 7, il est précisé qu’un extrait éthanolique de maca peut augmenter la fertilité. Tenant compte du fait qu’il ne ressort pas du rapport une meilleure démonstration de l’effet bénéfique du composant macamide, on peut conclure, conformément à ce qu’a décrit Johns et aux références 3 et 7, qu’il est ÉVIDENT qu’un extrait alcoolique, qui contient entre autres composants de l’isothiocyanate de benzil et des stéroïdes, permettra de continuer à utiliser la maca comme plante favorisant l’activité sexuelle et la fécondité.
115 Par ailleurs, il convient de souligner qu’existent de nombreuses références de différents auteurs qui, travaillant tant avec des extraits de maca qu’avec la plante cuite et liquéfiée, ont expérimenté cet effet bénéfique sur des animaux, comme il ressort de la référence n° 1 avec un essai d’extrait alcaloïde sur des souris et des batraciens, la référence n° 2 sur des agnelles, la référence n° 3 sur des souris, la référence n° 7 sur des rats, qui toutes concluent que la maca a un effet bénéfique sur la fécondité.
116 Pour conclure, l’objet revendiqué dans les brevets US 6,267,995 et US 6,428,824 se trouve sous entendu dans l’état récent de la technique compilé par le groupe de travail et n’implique donc pas d’activité inventive.

IX. AU DELÀ DES BREVETS

i) Accès aux ressources génétiques
117 Les brevets relatifs à Lepidium meyenii révèlent également les questions de savoir comment on a accédé à ces matériels et si cet accès a respecté les principes fondamentaux de la Convention sur la diversité biologique ainsi que la législation existante en la matière dans la région andine et au Pérou (expressément la décision 391 instaurant un régime commun d’accès aux ressources génétiques). Il serait préoccupant que le régime de propriété intellectuelle (en l’occurrence celui des brevets d’invention) protège la reconnaissance de droits sur des matériels et des ressources qui auraient pu être obtenus de manière illicite, au mépris de ladite décision 391 ou également des normes en vigueur relatives au prélèvement et à l’exportation de matériel biologique.
ii) Protection des savoirs
118 Lepidium meyenii est connu et utilisé de diverses façons et à divers égards par les peuples autochtones du Pérou depuis des temps immémoriaux. Les brevets examinés soulèvent la question suivante : dans quelle mesure les savoirs indigènes ont servi à susciter les inventions revendiquées? Au delà de l’existence ou non de règles qui régissent ou protègent les savoirs indigènes ou de la possibilité de les protéger une fois propagés à l’extérieur de leur milieu d’origine, il est évident que, à un certain moment ou un certain point de la démarche scientifique – recherche-développement (récente ou passée) qui a donné lieu à ces inventions, ces savoirs auront été nécessairement utilisés de manière directe ou indirecte.

X. CONCLUSIONS ET COMMENTAIRES FINAUX

i) Concernant la demande internationale de brevet, nombre des revendications examinées ne remplissent pas le critère de nouveauté; certaines de celles qui le remplissent ne satisfont pas au critère d’activité inventive; enfin, l’activité biologique des composés isolés faisant l’objet des revendications n° 13 à 15 n’ayant pas été attestée, lesdites revendications ne remplissent pas le critère d’application industrielle. En résumé, l’invention revendiquée ne serait pas brevetable sur ces points.
Par ailleurs, s’agissant des inventions revendiquées dans les brevets américains, il ressort de l’examen réalisé qu’elles ne remplissent pas le critère d’activité inventive. En ce sens, ces brevets sont très contestables d’un point de vue juridique.
ii) Sur les sept inventeurs cités dans les brevets des États Unis d’Amérique et la demande internationale examinés, six reconnaissent qu’ils ont obtenu des racines séchées de maca du Pérou en 1998^². Toutefois, rien ne prouve que : i) ces matériels ont été obtenus légalement au Pérou, conformément à la législation nationale y relative et ii) qu’il a été prévu de partager équitablement avec le pays les avantages découlant de l’utilisation de ces brevets.
iii) Il ressort des travaux du groupe une troisième conclusion, l’énorme difficulté que nous éprouvons, en tant que pays, à essayer de contester par voie administrative ou judiciaire, aux États Unis d’Amérique ou en Europe, les brevets de cette nature. Les règles du jeu sont assurément posées, mais, dans la réalité, quand bien même nous souhaitons les utiliser, le coût, le temps, la nécessité de recourir à un avocat spécialisé, entre autres, font qu’il est très difficile d’opposer à ces brevets et à d’autres analogues une procédure efficace. Le coût des actions a posteriori se révèle prohibitif.
iv) La méthodologie utilisée par le groupe de travail, qui associe l’expérience locale et internationale, les compétences scientifiques et les compétences juridiques et agit de manière transparente et en partenariat, permet de conclure que ce modus laborandi convient à l’évaluation et l’examen de brevets analogues; il reste à espérer que le fonctionnement et l’activité d’un groupe ou d’un comité national qui soit directement chargé des affaires de ce type puissent être institutionnalisés.
v) Ce groupe ou comité national aura pour tâche d’évaluer un mécanisme de surveillance ou de préalerte qui lui permette de connaître de situations analogues où sont utilisés des matériels ou composants de la diversité biologique nationale (en dehors des procédures correspondantes), ou des savoirs ancestraux de nos communautés (sans leur consentement), ou si, par le biais d’une interprétation équivoque des règles et principes propres à la propriété intellectuelle, quiconque invoque des droits particuliers. Le groupe devra de surcroît établir une voie de communication avec les offices de brevets et de propriété intellectuelle dans d’autres pays aux fins d’obtenir des renseignements lors de demandes relatives à des ressources ou matériels d’origine péruvienne.
vi) Il apparaît clairement que, bien qu’existe une bibliographie et une documentation abondante (dont une grande partie dûment étayée est tombée dans le domaine public) sur Lepidium meyenii, l’accès à cette information (et sa mise à disposition en général) est parfois difficile. Cela explique que les offices de brevets des pays du tiers monde n’aient pas consacré dans la pratique l’examen des documents et de la bibliographie qui pourraient avoir trait à des usages ancestraux d’éléments de la diversité biologique par des peuples autochtones ou à différentes manifestations des savoirs traditionnels autochtones. Ces difficultés pratiques pèsent sur les possibilités d’examiner de façon rigoureuse et exhaustive les demandes de brevet, favorisant, en bien des cas, la reconnaissance de droits d’une légitimité douteuse.
vii) De ce dernier point découle la nécessité d’évaluer la possibilité d’organiser et de systématiser l’essentiel de cette information et le rôle que pourrait jouer une base de données nationale à cet égard. En résumé, comment concilier cette base de données et d’informations avec les procédures de recherche et d’examen des principaux offices de brevets dans le monde afin d’éviter que la délivrance de brevets soit fondée sur les examens relatifs aux critères de nouveauté et d’activité inventive, qui sont partiels et limités.
viii) Les principes et règles contenus dans la législation de la Communauté andine (décision 486 sur le régime commun de la propriété industrielle), au Costa Rica, au Brésil et dans quelques autres pays, qui exigent que soit divulguée l’origine des matériaux biologiques et des savoirs pouvant faire partie d’une invention (en particulier dans le domaine biotechnologique) et également que soit prouvée la provenance légale de ces matériels comme condition nécessaire au dépôt de la demande de brevet, doivent être incorporés à la législation internationale en matière de brevets et à la législation interne de tous les pays. C’est là une solution pour éviter des cas de biopiraterie où sont invoqués de prétendus droits sur des produits qui contiennent des matériaux illégalement ou illégitimement obtenus et utilisés.

ix) En tant que pays d’origine d’une grande diversité de cultures autochtones aux vastes possibilités commerciales et industrielles, il faut espérer que des cas similaires à celui de Lepidium meyenii continuent de se présenter à l’avenir. L’élaboration d’une norme sur la protection des cultures autochtones est à cet égard urgente.

x) En tant que pays d’origine, il faudrait envisager la possibilité de participer bien plus effectivement aux procédés de recherche développement sur les plantes et matériels biologiques et, en particulier, bénéficier des avantages découlant des résultats de cette recherche développement. À cet effet, un régime juridique national, qui prévoit des mesures d’encouragement à la coopération en matière de recherche développement, est une nécessité.
xi) Enfin, il sera très difficile d’établir des moyens d’encouragement appropriés pour la conservation de la diversité biologique et le respect de la Convention sur la diversité biologique en général, quand se présentent, non seulement, des cas tels que l’objet examiné dans le présent rapport, mais aussi, par exemple, des situations qu’imposent les règlements européens relatifs aux nouveaux aliments (règlement (CE) n° 258/97 du 27 janvier 1997 des Communautés européennes) qui ont déjà annoncé des restrictions à l’exportation de la maca du Pérou vers l’Europe.
Ces initiatives compromettent toute possibilité d’exportation de produits élaborés à partir de la biodiversité péruvienne, car, étant considérés comme de nouveaux aliments ou de nouvelles plantes médicinales, il faut en prouver l’innocuité pour le consommateur, ce qui serait très coûteux et difficile pour notre pays. Ce point particulier ne traite pas de manière ponctuelle de l’objet des brevets, mais il s’ensuit un effet cumulatif – biopiraterie d’un côté, restrictions commerciales de l’autre. En substance, les possibilités de commerce durable, qui cherche précisément à valoriser la biodiversité et, partant, à en encourager la conservation et une meilleure utilisation, s’en trouvent diminuées. En dernier ressort, les engagements d’actions politiques et normatives découlant de la Convention sur la diversité biologique sont menacés, dans la mesure où concrètement, la limitation des options empêche des pays tels que le Pérou de remplir simplement leur mandat.

Lima, 8 mai 2003.

Références citées dans le présent rapport

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