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European and mediterranean plant protection organization resumes oepp de la reglementation phytosanitaire


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ORGANISATION EUROPEENNE ET MEDITERRANEENNE POUR LA PROTECTION DES PLANTES

EUROPEAN AND MEDITERRANEAN PLANT PROTECTION ORGANIZATION

RESUMES OEPP DE LA
REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE

BULGARIE

2002-09

OEPP/EPPO

1 rue le Nôtre

75016 PARIS


RESUME OEPP DE LA REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE DE LA BULGARIE

Ce résumé de la réglementation phytosanitaire de la Bulgarie fait partie de la publication OEPP Résumés de réglementation phytosanitaire. Il a été préparé par le Secrétariat de l'OEPP à partir du texte original de la réglementation bulgare. Son contenu est identique à celui de la base de données informatisée PRS de l'OEPP. L'accès à PRS est facilité par une interface conviviale, qui permet à n'importe quel pays d'extraire toutes les exigences relatives aux envois de marchandises spécifiques qu'il exporte vers la Bulgarie. Il est fortement conseillé aux utilisateurs de consulter en priorité PRS, et de n'utiliser ce résumé imprimé que pour obtenir une vision plus générale. Le texte original de la réglementation bulgare est joint à PRS, sous la forme d'un fichier de texte.


Ce résumé a été soumis à l'ONPV bulgare pour relecture; il est ainsi supposé être complet et à jour. Il ne remplace pas pour autant, sur le plan juridique, le texte original de la réglementation bulgare En cas de doute, il est conseillé aux utilisateurs de se référer au texte original.
Le résumé est présenté dans l'ordre suivant:
Exigences générales

Exigences concernant les marchandises:

Végétaux

Bulbes et tubercules

Semences

Fleurs et rameaux coupés

Fruits et légumes

Bois équarri

Bois non équarri

Ecorce


Terre/milieu de culture

Produits stockés

Autres
Le résumé fait appel à la terminologie du Glossaire de termes phytosanitaires (NIMP No. 5), joint à PRS. Il utilise aussi certaines 'expressions normalisées', placées entre guillemets, dont la définition détaillée est fournie dans PRS, ainsi que dans l'introduction à l'ensemble des Résumés.
REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE DE BULGARIE
Exigences générales


ONPV
Service national de la protection des végétaux

Ministère de l’Agriculture et de la Forêt

17 Christo Botev Blvd

1606 SOFIA (Bulgarie)

Tel.: 359 2 953 4116 ; Tél./Fax: +359 2 953 3360

E-mail: uzi@mbox.infotel.bg


Contact: Mr P. Lazarov (Directeur Général)

LEGISLATION
Réglementation No.1, datée du 27.05.1998, sur l’Inspection phytosanitaire

IMPORTATIONS INTERDITES
Végétaux, produits végétaux, milieu de culture et autres articles infestés par les organismes de la Liste I/A1 & I/A2, ces organismes nuisibles à l’état isolé. (voir Listes d'organismes de quarantaine).
Certains végétaux et produits végétaux, infestés par les organismes de la Liste II/A1 & II/A2 (voir Listes d'organismes de quarantaine Exigences par marchandise).
Terre ou autre milieu organique de culture (à l’exception de la tourbe).
Terre ou autre milieu de culture accompagnant des végétaux originaires de pays non européens.
Débris végétaux, paille, foin, balles ou d'autres matériaux similaires utilisés comme emballage.
Exceptions
Les végétaux et produits végétaux interdits peuvent exceptionnellement être importés dans les conditions déterminées par l'ONPV.
Le Ministère de l’Agriculture peut accorder des exemptions pour l'importation de végétaux et de produits végétaux interdit à des fins scientifiques, expérimentales ou d’amélioration variétale.
Interdictions concernant les zones protégées
Végétaux de Chaenomeles, Cotoneaster, Crataegus, Cydonia, Eriobotrya, Malus, Mespilus, Pyracantha, Pyrus, Sorbus (excepté Sorbus intermedia), et Stranvaesia (plantes-hôtes d’Erwinia amylovora) introductif introduits ou en circulation au sein de la zone protégée Erwinia amylovora.
Pollen vivant destiné à la pollinisation de Chaenomeles, Cotoneaster, Crataegus, Cydonia, Eriobotrya, Malus, Mespilus, Pyracantha, Pyrus, Sorbus (excepté Sorbus intermedia), et Stranvaesia (plantes-hôtes de Erwinia amylovora) introduit ou en circulation au sein de la zone protégée Erwinia amylovora.

POINTS D'ENTREE
L'importation de tous les végétaux, produits végétaux et autres articles réglementés, ainsi que leur exportation ou transit, n'est autorisée qu'aux postes douaniers frontaliers spécifiés par le Conseil des Ministres.

TRANSIT
Les envois en transit peuvent traverser la Bulgarie s'ils sont emballés de sorte qu'il n'existe aucun risque d’infection. Un envoi qui ne remplit pas cette condition est considéré comme un envoi importé.
Les végétaux ou produits végétaux qui sont interdits à l'importation sont aussi interdits au transit.

NOTIFICATION D'IMPORTATION
Afin de faciliter l’importation de végétaux ou produits végétaux, l’importateur doit notifier l’ONPV de Bulgarie de l’importation en indiquant les postes frontaliers concernés.

CERTIFICATS

Le certificat phytosanitaire (CP) est en général requis pour tous les végétaux et produits végétaux réglementés (voir exceptions). Il doit être délivré par l'ONPV du pays exportateur moins de 14 jours avant l'expédition en Bulgare, Anglais, Français ou Russe et doit indiquer les noms scientifiques des végétaux. Aucune rature ni correction n’est autorisée sauf si elles sont officiellement certifiées.


Le certificat de réexportation (CR), délivré par le dernier pays réexportateur, exigé pour les envois exportés par un pays qui n'est pas le pays d'origine.
Exceptions
Pas d’inspection phytosanitaire, ni de PI ou CP n’est exigé, à part si l’importation de la marchandise est interdite, pour:
- les végétaux et produits végétaux importés en petites quantités à des fins non commerciales et non industrielles;

- fruits et légumes frais transportés par des voyageurs pour leur usage personnel (pas plus de 5 kg de chaque type par personne).



LISTES D'ORGANISMES DE QUARANTAINE
List I/A1. Organismes nuisibles, inexistants en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie, est interdite, sans référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Acleris spp. (non-européens)

Blitopertha orientalis

Anoplophora chinensis

Anoplophora malasiaca

Arrhenodes minutus

Caulophilus oryzae

Bemisia tabaci

Callosobruchus chinensis

Cicadellidae (non-européens) vecteurs de Xylella fastidiosa:

Carneocephala fulgida

Draeculocephala minerva

Graphocephala atropunctata

Choristoneura spp. (non-européens)

Conotrachelus nenuphar

Diabrotica virgifera virgifera

Globodera pallida

Helicoverpa zea

Liriomyza sativae

Liriomyza trifolii

Longidorus diadecturus

Monochamus spp. (non-européens)

Myndus crudus

Nacobbus aberrans

Nemorimyza maculosa

Opogona sacchari

Phthorimaea operculella

Popillia japonica

Premnotrypes spp. (non-européens)

Pseudopityophthorus minutissimus

Pseudopityophthorus pruinosus

Radopholus citrophilus

Scaphoideus luteolus

Spodoptera eridania

Spodoptera frugiperda

Spodoptera litura

Spodoptera littoralis

Tephritidae (non-européens):

Anastrepha fraterculus

Anastrepha ludens

Anastrepha obliqua

Anastrepha suspensa

Bactrocera cucurbitae

Bactrocera dorsalis

Bactrocera tryoni

Bactrocera tsuneonis

Bactrocera zonata

Ceratitis quinaria

Ceratitis rosa

Dacus ciliatus

Epochra canadensis

Euphranta japonica

Rhagoletis cingulata

Rhagoletis completa

Rhagoletis fausta

Rhagoletis indifferens

Rhagoletis mendax

Rhagoletis pomonella

Rhagoletis ribicola

Rhagoletis suavis

Tririhithromyia (Pardalaspis) cyanescens

Thrips palmi

Trogoderma spp.

Xiphinema americanum sensu lato

Xiphinema californicum

Zabrotes subfasciatus
Bactéries
Apricot chlorotic leafroll phytoplasma

Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus

Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens

Erwinia chrysanthemi

Grapevine flavescence dorée phytoplasma

Peach rosette phytoplasma

Peach X-disease phytoplasma

Peach yellows phytoplasma

Pear decline phytoplasma

Pseudomonas syringae pv. persicae

Ralstonia solanacearum

Strawberry witches’ broom phytoplasma

Xanthomonas fragariae

Xanthomonas oryzae

Xylella fastidiosa (peach phony inclus)

Xylophilus ampelinus


Champignons
Apiosporina morbosa

Atropellis spp.

Botryosphaeria laricina

Ceratocystis fagacearum

Cronartium spp. (non-européens)

Endocronartium spp. (non-européens)

Cryphonectria parasitica

Gymnosporangium spp. (non-européens)

Hamaspora longissima

Inonotus weirii

Melampsora medusae

Melampsora farlowii

Monilinia fructicola

Mycosphaerella dearnessii

Mycosphaerella gibsonii

Mycosphaerella populorum

Ophiostoma wageneri

Peridermium spp. (non-européens)

Phialophora gregata

Phoma andina

Phyllosticta solitaria

Phymatotrichopsis omnivora

Phytophthora fragariae var. fragariae

Phytophthora fragariae var. rubi

Phytophthora megasperma var. glycinea

Septoria lycopersici var. malagutii

Synchytrium endobioticum

Thecaphora solani

Tilletia indica
Virus et organismes analogues
Cherry rasp leaf nepovirus

Cherry necrotic rusty mottle disease

Raspberry ringspot nepovirus

Tomato ringspot nepovirus

Virus transmis par Bemisia tabaci, tels que:

bean golden mosaic begomovirus

cowpea mild mottle carlavirus

euphorbia mosaic begomovirus

lettuce infectious yellows closterovirus

pepper mild tigré begomovirus

squash leaf curl begomovirus

tomato mottle begomovirus

Isolats non-européens du potato A potyvirus, potato leaf roll luteovirus, potato M carlavirus, potato S carlavirus, potato X potexvirus, potato V potyvirus, potato Y potyvirus (Yo et Yc inclus)

Virus et organismes analogues de la pomme de terre tels que: arracacha B virus (oca strain), potato Andean latent tymovirus, potato Andean mottle comovirus, potato black ringspot nepovirus (= tobacco ringspot nepovirus Andean potato calico strain), potato spindle tuber viroid, potato T trichovirus

Virus et organismes analogues de Cydonia, Fragaria, Malus, Prunus, Pyrus, Ribes, Rubus et Vitis, tels que: blueberry leaf mottle nepovirus, cherry rasp leaf nepovirus, peach American mosaic closterovirus, peach rosette mosaic nepovirus, plum American line pattern virus, raspberry leaf curl luteovirus, strawberry latent C 'rhabdovirus', strawberry vein-banding caulimovirus et les autres virus et organismes analogues non-européens de ces hôtes.
Parasitic plants and weeds
Arceuthobium spp.

Acroptilon repens

Ambrosia artemisiifolia (= Ambrosia maritima)

Ambrosia psilostachya

Ambrosia trifida

Cenchrus pauciflorus (= Cenchrus tribuloides)

Commelina communis

Cuscuta monogyna

Cuscuta chinensis

Eriochloa villosa

Helianthus californicus

Helianthus ciliaris

Helianthus maximiliani

Iva axillaris

Iva xanthifolia

Orobanche aegyptiaca

Salvia lancifolia

Sida spinosa

Solanum carolinense

Solanum elaeagnifolium

Solanum heterodoxum

Solanum triflorum

Sophora alopecuroides

Sophora pachycarpa

Striga euphrasioides

Striga hermonthica

Striga lutea

Thermopsis lanceolata



List I/A2. Organismes nuisibles, présents en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie , est interdite, sans référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Frankliniella occidentalis

Globodera rostochiensis

Grapholita molesta

Hyphantria cunea

Liriomyza huidobrensis
Bactéries
Erwinia amylovora
Virus et organismes analogues
Strawberry crinkle cytorhabdovirus

Strawberry latent ringspot nepovirus

Strawberry mild yellow luteovirus

Tomato black ring nepovirus


Weeds
Cephalaria syriaca

Cuscuta spp.

Orobanche spp.

Paspalum paspalodes



List II/A1. Organismes nuisibles, inexistants en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie, est interdite, en référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Aculops fuchsiae

Agrilus mali

Aleurocanthus spp.

Anthonomus (= Tachypterellus) quadrigibbus

Anthonomus bisignifer (= Anthonomus signatus)

Anthonomus eugenii

Anthonomus grandis

Aonidiella citrina

Aphelenchoides besseyi

Aschistonyx eppoi

Bemisia tabaci

Bursaphelenchus xylophilus

Cacoecimorpha pronubana

Caloptilia azaleella

Carposina niponensis

Ceratitis capitata

Ceroplastes spp.

Chromatomyia horticola

Cydia inopinata

Cydia packardi

Cydia prunivora

Diaphorina citri

Ditylenchus angustus

Eotetranychus lewisi

Epitrix tuberis

Eumerus strigatus

Eumerus tuberculatus

Eutetranychus orientalis

Gonipterus scutellatus

Heterodera glycines

Hishimonus phycitis

Icerya purchasi

Lampetia equestris

Listronotus bonariensis

Lopholeucaspis japonica

Margarodes spp. (non-européens) tels que: M. prieskaensis, M. vitis, M. vredendalensis

Meloidogyne chitwoodi

Numonia (= Acrobasis) pyrivorella

Oligonychus perditus

Parabemisia myricae

Parasaissetia nigra

Pectinophora gossypiella

Pissodes spp. (non-européens)

Pseudococcus calceolariae

Pseudococcus comstocki

Radopholus citrophilus

Radopholus similis

Rhopalomyia (= Diarthronomyia) chrysanthemi

Scirtothrips aurantii

Scirtothrips citri

Scirtothrips dorsalis

Scolytidae spp. (non-européens)

Toxoptera citricida

Trioza erytreae

Tylenchulus semipenetrans

Unaspis citri

Xylosandrus germanus
Bactéries
Burkholderia (= Pseudomonas) caryophylli

Elm phloem necrosis phytoplasma

Liberobacter africanum (=bactérie du greening des agrumes)

Liberobacter asiaticum (=bactérie du greening des agrumes)

Palm lethal yellowing phytoplasma

Pantoea stewartii pv. stewartii (= Erwinia stewartii)

Phytoplasma aurantifolia (= Lime witches’ broom phytoplasma)

Xanthomonas arboricola (= campestris) pv. corylina

Xanthomonas axonopodis (= campestris) pv. citri (toutes les souches pathogènes des agrumes)

Xanthomonas populi

Xanthomonas translucens (= campestris) pv. translucens

Xylella fastidiosa (Chlorose variégée des agrumes) sur agrumes


Champignons
Alternaria gaisen (= A. kikuchiana)

Alternaria mali (isolats pathogènes non-européens d’Alternaria alternata)

Botryosphaeria berengeriana f. sp. piricola (= Guignardia piricola)

Ceratocystis fimbriata f. sp. platani

Ceratocystis virescens

Ciborinia camelliae

Cochliobolus carbonum

Cochliobolus heterostrophus

Colletotrichum acutatum

Deuterophoma tracheiphila

Diaporthe vaccinii

Didymella ligulicola

Fusarium oxysporum f. sp. albedinis

Glomerella gossypii

Guignardia citricarpa

Hypoxylon mammatum

Mycosphaerella linicola

Mycosphaerella pini

Phaeoramularia (= Cercospora) angolensis

Phialophora cinerescens

Phytophthora cinnamomi

Puccinia pelargonii-zonalis

Puccinia pittieriana

Spiroplasma citri

Stenocarpella macrospora

Stenocarpella maydis

Venturia nashicola
Virus et organismes analogues
Apple mosaic ilarvirus

Barley stripe mosaic hordeivirus

Beet curly top curtovirus (isolats non-européens)

Beet leaf curl rhabdovirus

Black raspberry latent ilarvirus

Cherry leaf roll nepovirus

Cherry little cherry disease (isolats non-européens)

Chrysanthemum stunt viroid

Citrus blight disease and blight-like

Citrus leprosis ?rhabdovirus

Citrus ringspot ?virus (= Citrus naturally spreading psorosis disease)

Citrus tatter leaf capillovirus

Citrus tristeza closterovirus

Citrus vein enation ?virus (= Citrus woody gall)

Coconut cadang-cadang viroid

Satsuma dwarf ?nepovirus (= Citrus mosaic virus)



List II/A2. Organismes nuisibles présents en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie, est interdite, en référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Aphelenchoides fragariae

Aphelenchoides ritzemabosi

Callosobruchus maculatus

Ditylenchus destructor

Ditylenchus dipsaci

Pseudaulacaspis pentagona

Quadraspidiotus perniciosus

Xiphinema diversicaudatum

Xiphinema index

Xiphinema italiae


Bactéries
Apple proliferation phytoplasma

Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus

Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis

Potato stolbur phytoplasma

Xanthomonas axonopodis (= campestris) pv. phaseoli

Xanthomonas campestris pv. pruni

Xanthomonas vesicatoria (= Xanthomonas campestris pv. vesicatoria)
Champignons
Gremmeniella abietina

Plasmopara halstedii

Puccinia horiana

Verticillium albo-atrum

Verticillium dahliae
Virus et organismes analogues
Arabis mosaic nepovirus

Beet necrotic yellow vein benyvirus

Plum pox potyvirus

Tomato spotted wilt tospovirus



List II/B. Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination au sein des zones protégées concernées de la Bulgarie est interdite, avec référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers
Bactéries
Erwinia amylovora






REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE DE BULGARIE
Exigences concernant les marchandises: Végétaux

Le terme "Plantes" est employé ici pour les "Végétaux destinées à la plantation, excépté les semences, les bulbes et les tubercules".





Végétaux avec racines cultivés en plein air


'Lieu de production indemne' pour Globodera pallida et Globodera rostochiensis


Végétaux originaires de pays non européens


Indemnes de terre


Végétaux herbacés autres qu'Apium graveolens, Argyranthemum, Aster, Brassica, Capsicum annuum, Cucumis, Dendranthema, Dianthus (et hybrides), Exacum, Gerbera, Gypsophila, Lactuca, Leucanthemum, Lupinus, Lycopersicon esculentum, Solanum melongena, Tanacetum et Verbena


Lieu de production indemne, avant l'exportation, de Liriomyza huidobrensis, Liriomyza sativae, Liriomyza trifolii et Nemorimyza maculosa

ou

Indemne (par inspection immédiatement avant l'exportation) de Liriomyza huidobrensis, Liriomyza sativae, Liriomyza trifolii et Nemorimyza maculosa




Végétaux originaires de pays où Thrips palmi est présent


'Lieu de production indemne' (inspection mensuelle pendant 3 mois) pour Thrips palmi


Végétaux avec racines


Indemnes de terre et autre substrat

ou

Accompagnés de substrat indemne de terre et autres matière organique



ou

Accompagnés de substrat composé uniquement de tourbe

ou

Accompagnés de substrat traité contre les organismes nuisibles et indemne des organismes nuisibles (par analyse) après traitement




Végétaux originaires de pays où Bemisia tabaci est présent


'Zone indemne' pour Bemisia tabaci

ou

'Lieu de production indemne' (inspections mensuelles pendant 3 derniers mois) pour Bemisia tabaci




Végétaux de cultures légumières


CP et, si approprié, CR




Indemnes de Xiphinema italiae





Abies



Tous végétaux


CP et, si approprié, CR




'Proximité immédiate indemne' (dernière période de végétation) pour Melampsora medusae




Indemnes de Gremmeniella abietina




'Zone indemne' pour Melampsora medusae


Végétaux originaires de pays non européens


Indemne de Bursaphelenchus xylophilus


Végétaux originaires d'Afrique, Asie ou Amérique du Nord


Interdiction





Acacia



Tous végétaux


CP et, si approprié, CR





Acer



Tous végétaux


CP et, si approprié, CR



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