ORGANISATION EUROPEENNE ET MEDITERRANEENNE POUR LA PROTECTION DES PLANTES
EUROPEAN AND MEDITERRANEAN PLANT PROTECTION ORGANIZATION
RESUMES OEPP DE LA
REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE
BULGARIE
2002-09
OEPP/EPPO
1 rue le Nôtre
75016 PARIS
RESUME OEPP DE LA REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE DE LA BULGARIE
Ce résumé de la réglementation phytosanitaire de la Bulgarie fait partie de la publication OEPP Résumés de réglementation phytosanitaire. Il a été préparé par le Secrétariat de l'OEPP à partir du texte original de la réglementation bulgare. Son contenu est identique à celui de la base de données informatisée PRS de l'OEPP. L'accès à PRS est facilité par une interface conviviale, qui permet à n'importe quel pays d'extraire toutes les exigences relatives aux envois de marchandises spécifiques qu'il exporte vers la Bulgarie. Il est fortement conseillé aux utilisateurs de consulter en priorité PRS, et de n'utiliser ce résumé imprimé que pour obtenir une vision plus générale. Le texte original de la réglementation bulgare est joint à PRS, sous la forme d'un fichier de texte.
Ce résumé a été soumis à l'ONPV bulgare pour relecture; il est ainsi supposé être complet et à jour. Il ne remplace pas pour autant, sur le plan juridique, le texte original de la réglementation bulgare En cas de doute, il est conseillé aux utilisateurs de se référer au texte original.
Le résumé est présenté dans l'ordre suivant:
Exigences générales
Exigences concernant les marchandises:
Végétaux
Bulbes et tubercules
Semences
Fleurs et rameaux coupés
Fruits et légumes
Bois équarri
Bois non équarri
Ecorce
Terre/milieu de culture
Produits stockés
Autres
Le résumé fait appel à la terminologie du Glossaire de termes phytosanitaires (NIMP No. 5), joint à PRS. Il utilise aussi certaines 'expressions normalisées', placées entre guillemets, dont la définition détaillée est fournie dans PRS, ainsi que dans l'introduction à l'ensemble des Résumés.
REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE DE BULGARIE
Exigences générales
ONPV
Service national de la protection des végétaux
Ministère de l’Agriculture et de la Forêt
17 Christo Botev Blvd
1606 SOFIA (Bulgarie)
Tel.: 359 2 953 4116 ; Tél./Fax: +359 2 953 3360
E-mail: uzi@mbox.infotel.bg
Contact: Mr P. Lazarov (Directeur Général)
LEGISLATION
Réglementation No.1, datée du 27.05.1998, sur l’Inspection phytosanitaire
IMPORTATIONS INTERDITES
Végétaux, produits végétaux, milieu de culture et autres articles infestés par les organismes de la Liste I/A1 & I/A2, ces organismes nuisibles à l’état isolé. (voir Listes d'organismes de quarantaine).
Certains végétaux et produits végétaux, infestés par les organismes de la Liste II/A1 & II/A2 (voir Listes d'organismes de quarantaine Exigences par marchandise).
Terre ou autre milieu organique de culture (à l’exception de la tourbe).
Terre ou autre milieu de culture accompagnant des végétaux originaires de pays non européens.
Débris végétaux, paille, foin, balles ou d'autres matériaux similaires utilisés comme emballage.
Exceptions
Les végétaux et produits végétaux interdits peuvent exceptionnellement être importés dans les conditions déterminées par l'ONPV.
Le Ministère de l’Agriculture peut accorder des exemptions pour l'importation de végétaux et de produits végétaux interdit à des fins scientifiques, expérimentales ou d’amélioration variétale.
Interdictions concernant les zones protégées
Végétaux de Chaenomeles, Cotoneaster, Crataegus, Cydonia, Eriobotrya, Malus, Mespilus, Pyracantha, Pyrus, Sorbus (excepté Sorbus intermedia), et Stranvaesia (plantes-hôtes d’Erwinia amylovora) introductif introduits ou en circulation au sein de la zone protégée Erwinia amylovora.
Pollen vivant destiné à la pollinisation de Chaenomeles, Cotoneaster, Crataegus, Cydonia, Eriobotrya, Malus, Mespilus, Pyracantha, Pyrus, Sorbus (excepté Sorbus intermedia), et Stranvaesia (plantes-hôtes de Erwinia amylovora) introduit ou en circulation au sein de la zone protégée Erwinia amylovora.
POINTS D'ENTREE
L'importation de tous les végétaux, produits végétaux et autres articles réglementés, ainsi que leur exportation ou transit, n'est autorisée qu'aux postes douaniers frontaliers spécifiés par le Conseil des Ministres.
TRANSIT
Les envois en transit peuvent traverser la Bulgarie s'ils sont emballés de sorte qu'il n'existe aucun risque d’infection. Un envoi qui ne remplit pas cette condition est considéré comme un envoi importé.
Les végétaux ou produits végétaux qui sont interdits à l'importation sont aussi interdits au transit.
NOTIFICATION D'IMPORTATION
Afin de faciliter l’importation de végétaux ou produits végétaux, l’importateur doit notifier l’ONPV de Bulgarie de l’importation en indiquant les postes frontaliers concernés.
CERTIFICATS
Le certificat phytosanitaire (CP) est en général requis pour tous les végétaux et produits végétaux réglementés (voir exceptions). Il doit être délivré par l'ONPV du pays exportateur moins de 14 jours avant l'expédition en Bulgare, Anglais, Français ou Russe et doit indiquer les noms scientifiques des végétaux. Aucune rature ni correction n’est autorisée sauf si elles sont officiellement certifiées.
Le certificat de réexportation (CR), délivré par le dernier pays réexportateur, exigé pour les envois exportés par un pays qui n'est pas le pays d'origine.
Exceptions
Pas d’inspection phytosanitaire, ni de PI ou CP n’est exigé, à part si l’importation de la marchandise est interdite, pour:
- les végétaux et produits végétaux importés en petites quantités à des fins non commerciales et non industrielles;
- fruits et légumes frais transportés par des voyageurs pour leur usage personnel (pas plus de 5 kg de chaque type par personne).
LISTES D'ORGANISMES DE QUARANTAINE
List I/A1. Organismes nuisibles, inexistants en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie, est interdite, sans référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Acleris spp. (non-européens)
Blitopertha orientalis
Anoplophora chinensis
Anoplophora malasiaca
Arrhenodes minutus
Caulophilus oryzae
Bemisia tabaci
Callosobruchus chinensis
Cicadellidae (non-européens) vecteurs de Xylella fastidiosa:
Carneocephala fulgida
Draeculocephala minerva
Graphocephala atropunctata
Choristoneura spp. (non-européens)
Conotrachelus nenuphar
Diabrotica virgifera virgifera
Globodera pallida
Helicoverpa zea
Liriomyza sativae
Liriomyza trifolii
Longidorus diadecturus
Monochamus spp. (non-européens)
Myndus crudus
Nacobbus aberrans
Nemorimyza maculosa
Opogona sacchari
Phthorimaea operculella
Popillia japonica
Premnotrypes spp. (non-européens)
Pseudopityophthorus minutissimus
Pseudopityophthorus pruinosus
Radopholus citrophilus
Scaphoideus luteolus
Spodoptera eridania
Spodoptera frugiperda
Spodoptera litura
Spodoptera littoralis
Tephritidae (non-européens):
Anastrepha fraterculus
Anastrepha ludens
Anastrepha obliqua
Anastrepha suspensa
Bactrocera cucurbitae
Bactrocera dorsalis
Bactrocera tryoni
Bactrocera tsuneonis
Bactrocera zonata
Ceratitis quinaria
Ceratitis rosa
Dacus ciliatus
Epochra canadensis
Euphranta japonica
Rhagoletis cingulata
Rhagoletis completa
Rhagoletis fausta
Rhagoletis indifferens
Rhagoletis mendax
Rhagoletis pomonella
Rhagoletis ribicola
Rhagoletis suavis
Tririhithromyia (Pardalaspis) cyanescens
Thrips palmi
Trogoderma spp.
Xiphinema americanum sensu lato
Xiphinema californicum
Zabrotes subfasciatus
Bactéries
Apricot chlorotic leafroll phytoplasma
Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus
Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens
Erwinia chrysanthemi
Grapevine flavescence dorée phytoplasma
Peach rosette phytoplasma
Peach X-disease phytoplasma
Peach yellows phytoplasma
Pear decline phytoplasma
Pseudomonas syringae pv. persicae
Ralstonia solanacearum
Strawberry witches’ broom phytoplasma
Xanthomonas fragariae
Xanthomonas oryzae
Xylella fastidiosa (peach phony inclus)
Xylophilus ampelinus
Champignons
Apiosporina morbosa
Atropellis spp.
Botryosphaeria laricina
Ceratocystis fagacearum
Cronartium spp. (non-européens)
Endocronartium spp. (non-européens)
Cryphonectria parasitica
Gymnosporangium spp. (non-européens)
Hamaspora longissima
Inonotus weirii
Melampsora medusae
Melampsora farlowii
Monilinia fructicola
Mycosphaerella dearnessii
Mycosphaerella gibsonii
Mycosphaerella populorum
Ophiostoma wageneri
Peridermium spp. (non-européens)
Phialophora gregata
Phoma andina
Phyllosticta solitaria
Phymatotrichopsis omnivora
Phytophthora fragariae var. fragariae
Phytophthora fragariae var. rubi
Phytophthora megasperma var. glycinea
Septoria lycopersici var. malagutii
Synchytrium endobioticum
Thecaphora solani
Tilletia indica
Virus et organismes analogues
Cherry rasp leaf nepovirus
Cherry necrotic rusty mottle disease
Raspberry ringspot nepovirus
Tomato ringspot nepovirus
Virus transmis par Bemisia tabaci, tels que:
bean golden mosaic begomovirus
cowpea mild mottle carlavirus
euphorbia mosaic begomovirus
lettuce infectious yellows closterovirus
pepper mild tigré begomovirus
squash leaf curl begomovirus
tomato mottle begomovirus
Isolats non-européens du potato A potyvirus, potato leaf roll luteovirus, potato M carlavirus, potato S carlavirus, potato X potexvirus, potato V potyvirus, potato Y potyvirus (Yo et Yc inclus)
Virus et organismes analogues de la pomme de terre tels que: arracacha B virus (oca strain), potato Andean latent tymovirus, potato Andean mottle comovirus, potato black ringspot nepovirus (= tobacco ringspot nepovirus Andean potato calico strain), potato spindle tuber viroid, potato T trichovirus
Virus et organismes analogues de Cydonia, Fragaria, Malus, Prunus, Pyrus, Ribes, Rubus et Vitis, tels que: blueberry leaf mottle nepovirus, cherry rasp leaf nepovirus, peach American mosaic closterovirus, peach rosette mosaic nepovirus, plum American line pattern virus, raspberry leaf curl luteovirus, strawberry latent C 'rhabdovirus', strawberry vein-banding caulimovirus et les autres virus et organismes analogues non-européens de ces hôtes.
Parasitic plants and weeds
Arceuthobium spp.
Acroptilon repens
Ambrosia artemisiifolia (= Ambrosia maritima)
Ambrosia psilostachya
Ambrosia trifida
Cenchrus pauciflorus (= Cenchrus tribuloides)
Commelina communis
Cuscuta monogyna
Cuscuta chinensis
Eriochloa villosa
Helianthus californicus
Helianthus ciliaris
Helianthus maximiliani
Iva axillaris
Iva xanthifolia
Orobanche aegyptiaca
Salvia lancifolia
Sida spinosa
Solanum carolinense
Solanum elaeagnifolium
Solanum heterodoxum
Solanum triflorum
Sophora alopecuroides
Sophora pachycarpa
Striga euphrasioides
Striga hermonthica
Striga lutea
Thermopsis lanceolata
List I/A2. Organismes nuisibles, présents en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie , est interdite, sans référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Frankliniella occidentalis
Globodera rostochiensis
Grapholita molesta
Hyphantria cunea
Liriomyza huidobrensis
Bactéries
Erwinia amylovora
Virus et organismes analogues
Strawberry crinkle cytorhabdovirus
Strawberry latent ringspot nepovirus
Strawberry mild yellow luteovirus
Tomato black ring nepovirus
Weeds
Cephalaria syriaca
Cuscuta spp.
Orobanche spp.
Paspalum paspalodes
List II/A1. Organismes nuisibles, inexistants en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie, est interdite, en référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Aculops fuchsiae
Agrilus mali
Aleurocanthus spp.
Anthonomus (= Tachypterellus) quadrigibbus
Anthonomus bisignifer (= Anthonomus signatus)
Anthonomus eugenii
Anthonomus grandis
Aonidiella citrina
Aphelenchoides besseyi
Aschistonyx eppoi
Bemisia tabaci
Bursaphelenchus xylophilus
Cacoecimorpha pronubana
Caloptilia azaleella
Carposina niponensis
Ceratitis capitata
Ceroplastes spp.
Chromatomyia horticola
Cydia inopinata
Cydia packardi
Cydia prunivora
Diaphorina citri
Ditylenchus angustus
Eotetranychus lewisi
Epitrix tuberis
Eumerus strigatus
Eumerus tuberculatus
Eutetranychus orientalis
Gonipterus scutellatus
Heterodera glycines
Hishimonus phycitis
Icerya purchasi
Lampetia equestris
Listronotus bonariensis
Lopholeucaspis japonica
Margarodes spp. (non-européens) tels que: M. prieskaensis, M. vitis, M. vredendalensis
Meloidogyne chitwoodi
Numonia (= Acrobasis) pyrivorella
Oligonychus perditus
Parabemisia myricae
Parasaissetia nigra
Pectinophora gossypiella
Pissodes spp. (non-européens)
Pseudococcus calceolariae
Pseudococcus comstocki
Radopholus citrophilus
Radopholus similis
Rhopalomyia (= Diarthronomyia) chrysanthemi
Scirtothrips aurantii
Scirtothrips citri
Scirtothrips dorsalis
Scolytidae spp. (non-européens)
Toxoptera citricida
Trioza erytreae
Tylenchulus semipenetrans
Unaspis citri
Xylosandrus germanus
Bactéries
Burkholderia (= Pseudomonas) caryophylli
Elm phloem necrosis phytoplasma
Liberobacter africanum (=bactérie du greening des agrumes)
Liberobacter asiaticum (=bactérie du greening des agrumes)
Palm lethal yellowing phytoplasma
Pantoea stewartii pv. stewartii (= Erwinia stewartii)
Phytoplasma aurantifolia (= Lime witches’ broom phytoplasma)
Xanthomonas arboricola (= campestris) pv. corylina
Xanthomonas axonopodis (= campestris) pv. citri (toutes les souches pathogènes des agrumes)
Xanthomonas populi
Xanthomonas translucens (= campestris) pv. translucens
Xylella fastidiosa (Chlorose variégée des agrumes) sur agrumes
Champignons
Alternaria gaisen (= A. kikuchiana)
Alternaria mali (isolats pathogènes non-européens d’Alternaria alternata)
Botryosphaeria berengeriana f. sp. piricola (= Guignardia piricola)
Ceratocystis fimbriata f. sp. platani
Ceratocystis virescens
Ciborinia camelliae
Cochliobolus carbonum
Cochliobolus heterostrophus
Colletotrichum acutatum
Deuterophoma tracheiphila
Diaporthe vaccinii
Didymella ligulicola
Fusarium oxysporum f. sp. albedinis
Glomerella gossypii
Guignardia citricarpa
Hypoxylon mammatum
Mycosphaerella linicola
Mycosphaerella pini
Phaeoramularia (= Cercospora) angolensis
Phialophora cinerescens
Phytophthora cinnamomi
Puccinia pelargonii-zonalis
Puccinia pittieriana
Spiroplasma citri
Stenocarpella macrospora
Stenocarpella maydis
Venturia nashicola
Virus et organismes analogues
Apple mosaic ilarvirus
Barley stripe mosaic hordeivirus
Beet curly top curtovirus (isolats non-européens)
Beet leaf curl rhabdovirus
Black raspberry latent ilarvirus
Cherry leaf roll nepovirus
Cherry little cherry disease (isolats non-européens)
Chrysanthemum stunt viroid
Citrus blight disease and blight-like
Citrus leprosis ?rhabdovirus
Citrus ringspot ?virus (= Citrus naturally spreading psorosis disease)
Citrus tatter leaf capillovirus
Citrus tristeza closterovirus
Citrus vein enation ?virus (= Citrus woody gall)
Coconut cadang-cadang viroid
Satsuma dwarf ?nepovirus (= Citrus mosaic virus)
List II/A2. Organismes nuisibles présents en Bulgarie, dont l'introduction et la dissémination au sein de la Bulgarie, est interdite, en référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers.
Animaux
Aphelenchoides fragariae
Aphelenchoides ritzemabosi
Callosobruchus maculatus
Ditylenchus destructor
Ditylenchus dipsaci
Pseudaulacaspis pentagona
Quadraspidiotus perniciosus
Xiphinema diversicaudatum
Xiphinema index
Xiphinema italiae
Bactéries
Apple proliferation phytoplasma
Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus
Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis
Potato stolbur phytoplasma
Xanthomonas axonopodis (= campestris) pv. phaseoli
Xanthomonas campestris pv. pruni
Xanthomonas vesicatoria (= Xanthomonas campestris pv. vesicatoria)
Champignons
Gremmeniella abietina
Plasmopara halstedii
Puccinia horiana
Verticillium albo-atrum
Verticillium dahliae
Virus et organismes analogues
Arabis mosaic nepovirus
Beet necrotic yellow vein benyvirus
Plum pox potyvirus
Tomato spotted wilt tospovirus
List II/B. Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination au sein des zones protégées concernées de la Bulgarie est interdite, avec référence à des végétaux ou des produits végétaux particuliers
Bactéries
Erwinia amylovora
REGLEMENTATION PHYTOSANITAIRE DE BULGARIE
Exigences concernant les marchandises: Végétaux
Le terme "Plantes" est employé ici pour les "Végétaux destinées à la plantation, excépté les semences, les bulbes et les tubercules".
Végétaux avec racines cultivés en plein air
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'Lieu de production indemne' pour Globodera pallida et Globodera rostochiensis
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Végétaux originaires de pays non européens
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Indemnes de terre
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Végétaux herbacés autres qu'Apium graveolens, Argyranthemum, Aster, Brassica, Capsicum annuum, Cucumis, Dendranthema, Dianthus (et hybrides), Exacum, Gerbera, Gypsophila, Lactuca, Leucanthemum, Lupinus, Lycopersicon esculentum, Solanum melongena, Tanacetum et Verbena
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Lieu de production indemne, avant l'exportation, de Liriomyza huidobrensis, Liriomyza sativae, Liriomyza trifolii et Nemorimyza maculosa
ou
Indemne (par inspection immédiatement avant l'exportation) de Liriomyza huidobrensis, Liriomyza sativae, Liriomyza trifolii et Nemorimyza maculosa
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Végétaux originaires de pays où Thrips palmi est présent
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'Lieu de production indemne' (inspection mensuelle pendant 3 mois) pour Thrips palmi
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Végétaux avec racines
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Indemnes de terre et autre substrat
ou
Accompagnés de substrat indemne de terre et autres matière organique
ou
Accompagnés de substrat composé uniquement de tourbe
ou
Accompagnés de substrat traité contre les organismes nuisibles et indemne des organismes nuisibles (par analyse) après traitement
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Végétaux originaires de pays où Bemisia tabaci est présent
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'Zone indemne' pour Bemisia tabaci
ou
'Lieu de production indemne' (inspections mensuelles pendant 3 derniers mois) pour Bemisia tabaci
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Végétaux de cultures légumières
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CP et, si approprié, CR
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Indemnes de Xiphinema italiae
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Abies
Tous végétaux
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CP et, si approprié, CR
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'Proximité immédiate indemne' (dernière période de végétation) pour Melampsora medusae
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Indemnes de Gremmeniella abietina
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'Zone indemne' pour Melampsora medusae
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Végétaux originaires de pays non européens
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Indemne de Bursaphelenchus xylophilus
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Végétaux originaires d'Afrique, Asie ou Amérique du Nord
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Interdiction
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Acacia
Tous végétaux
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CP et, si approprié, CR
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Acer
Tous végétaux
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CP et, si approprié, CR
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