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5.4.Bloc référence de pièce jointe


Le bloc PJRef donne la référence des pièces justificatives. Le bloc parent est différent selon le domaine, auquel il faut se référer au cas par cas. Il n’y a pas de bloc enfant.

Adresse – facultatif - multiple

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

Support

O

O

O

A

Code numérique

02

  1. 01 Support électronique

- Support papier

- Support cdrom/dvdrom



Précise la forme de l’élément référencé

IdUnique

O

O

O

A

Alphanumérique

50

X11221

Identifiant unique de la pièce pour la CEPL quel que soit le domaine, l’objet comptable, l’exercice et le budget concerné

NomPJ

F

F

F

A

Texte

100

X11221

Nom de la PJ sur 100 caractères maximum – optionnel.Une’PJ qui ne dispose pas d'extension o’ bien a une extension d'une longueur supérieure à 4 caractères doit être rejetée par le Guichet XML



5.5.Données descriptives de tiers.


Le bloc InfoTiers donne l’identité du tiers. Le bloc parent est le bloc Tiers. Il n’y a pas de bloc enfant.

InfoTiers – Obligatoire - Unique

Nom zone

O/F

Coll

O/F

Hlm

O/F

Hop

A / R

Type

Taille

Exemple de valeurs

Description

IdTiers

F

F

F

AR

Alphanumérique

15

12345678945612

Ident fiant national du tiers : Identifi’nt stable et national d'une personne de type siret, siren ou finess.

NatIdTiers

F

F

F

AR

Code numérique

2

01

Type d'identifiant.

DteIdTiers

F

F

F

R

Date1

10

2007-01-10

Date de mise à jour de l'identifiant stable par le comptable.

RefTiers

F

F

F

AR

Texte

30

P123

Référence attribuée au tiers par l’ordonnateur : Zone destinée à recevoir une référence ou un identifiant, é’entuellement géré par l'ordonnateur, autorisant le regroupement des pièces comptables

CatTiers

O

O

O

AR

Code numérique

2

01

Information destinée à identifier la catégorie du tiers..

NatJur

O

O

O

AR

Code numérique

2

01

Information destinée à identifier la nature juridique du tiers. .

Civilite

F

F

F

AR

Texte

 0





Etat civil du tiers : Zone destinée à recev’ir de manière abrégée l'état civil (Mr, Mme, ), du tiers.

Nom

O

O

O

AR

Texte

 8




Raison sociale / Nom : Norme postale

ComplNom

F

F

F

AR

Tex e

38




Complément de nom : Norme postale

Prenom

F

F

F

AR

Texte

38




Prénom


1   ...   5   6   7   8   9   10   11   12   ...   38


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