4.2.Domaine global
Nous représentons ci-dessous un certain nombre de blocs transverses aux différents domaines du PES. Il s’agit des blocs représentant :
-
La modélisation des informations communes aux grammaires du PES : Class_SchemasCommuns associée à l’espace de noms d’URI ‘http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/commun’.
-
L’en-tête commun d’un message PES (aller ou retour).
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Une adresse.
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Un compte bancaire.
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La codification des domaines du PES
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Référence de pièce jointe
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Les informations descriptives de tiers
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La modélisation d’une information de signature électronique
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La modélisation d’une information de chiffrement
-
La modélisation d’une pièce jointe
Ces éléments sont stockés à la racine du répertoire PES_V2
Class_SchemasCommuns
-
La classe Class_SchemasCommuns sert de conteneur pour la modélisation d’un ensemble de structures communes aux différents domaines du PES. Elle est est associé à l’espace de noms d’URI http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/commun’.
Elle est incorporable vis des directives xsi :import dans les schémas l’utilisant
La classe Simple_Type.xsd a été définie dans le paragraphe 4.1
La classe Class_Enveloppe.xsd modélise l’enveloppe technique d’un message XML et est définie dans le paragraphe 5.2.
Les autres classes sont présentées ci-dessous .
Codification des domaines du PES
Le schéma XML CommunPes.xsd fournit les codifications communes à l’ensemble des domaines du PES
5.Domaine global
Nous représentons ci-dessous un certain nombre de blocs transverses aux différents domaines du PES. Il s’agit des locs représentant :
La modélisation des informations communes aux grammaires du PES : Class_SchemasCommuns associée à l’espace d e noms d’URI ‘http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/commun’.
L’en-tête commun d’un message PES (aller ou retour).
Une adresse.
Un compte bancaire.
La codification des domaines du PES
Référence de pièce jointe
Les informations descriptives de tiers
La modélisation d’une information de signature électronique
La modélisation d’une information de chiffrement
La modélisation d’une pièce jointe
Ces éléments sont stockés à la racine du répertoire PES_V2
Class_SchemasCommuns
La classe Class_SchemasCommuns sert de conteneur pour la modélisation d’un ensemble de structures communes aux différents domaines du PES. Elle est est associé à l’espace de noms d’URI http://www.minefi.gouv.fr/cp/helios/pes_v2/commun’.
Elle est incorporable vis es directives xsi :import dans les schémas l’utilisant
La classe Simple_Type.xsd a été définie dans le paragraphe 4.1
La classe Class_Enveloppe.xsd modélise l’enveloppe technique d’un message XML et est définie dans le paragraphe 5.2.
Les autres classes sont présentées ci-dessous .
Codification des domaines du PES
Le schéma XML CommunPes.xsd fournit les codifications communes à l’ensemble des domaines du PES
Code
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Taille
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Valeurs possibles
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Description
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Domaine
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2
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01 Depense,
02 Recette,
04 – Budget
05–– Etat Actif
06 - Marche
07 – Emprunt
08 – Comptabilité
09 – DFT
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Codification des différents domaines du PES
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NatIdTiers
|
2
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01 Siret / 02 Siren / 03 Fine’s / 04 Nir
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Type d'identifiant du tiers au niveau national
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CatTiers
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2
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01 personnes physiques /20 État et établissements publics nationaux / 21 régions / 22 départements / 23 communes / 24 groupements de collectivités / 25 caisses des écoles / 26 CCAS / 27 établissements publics de santé / 28 école nationale de la santé publique / 29 autres établissements publics et organismes internationaux / 50 personnes morales de dro’t privé autres qu'organismes sociaux / 60 caisses de sécurité sociale régime général / 61 caisses de sécurité sociale régime agricole / 62 sécurité sociale des travailleurs non salariés et professions non agricoles / 63 autres régimes obligatoires de sécurité sociale / 64 mutuell’s et organismes d'assurance / 65 divers autres tiers payants / 70 CNRACL / 71 IRCANTEC / 72 ASSEDIC / 73 caisses mutualistes de retraite complémentaires / 74 autres organismes sociaux
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Information destinée à identifier la catégorie du tiers. Seules les valeurs décrites sont autorisées et, en association avec NatJur
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NatJur
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2
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, 01Particuliers, 02 Artisan / Commerçant / Agriculteur, 03 Société, 04 CAM ou caisse appliquant les mêmes règles, 05 Caisse complémentaire, 06 Association, 07 Etat ou organisme d’Etat, 08 Etablissement public national, 09 Collectivité territoriale / EPL / EPS, 10 Etat étranger / ambassade, 11 CAF
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Information destinée à identifier la nature juridique du tiers. Les valeurs 00 ou 99 sont interdites. Seules les valeurs décrites sont autorisées et en association avec CatTiers.
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