Modifié par : 1* Arrêté du 11 mai 2001

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural et notamment ses articles 342 et 352 ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1990 modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, et en particulier les annexes IB et IIB ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets ;

Vu l'avis du conseil consultatif de la protection des végétaux en date du 20 juin 2000,

Arrête :

Art. 1er. - La lutte contre les organismes nuisibles mentionnés en annexe A du présent arrêté est obligatoire, de façon permanente, sur tout le territoire métropolitain ou dans les départements d'outre-mer, dès leur apparition, et ce quel que soit le stade de leur développement et quels que soient les végétaux, produits végétaux et autres objets sur lesquels ils sont détectés.

Art. 2. - Certains organismes nuisibles, contre lesquels la lutte n'est pas obligatoire sur tout le territoire et de façon permanente, mais dont la propagation peut présenter un danger soit à certains moments, soit dans un périmètre déterminé, soit sur certains végétaux, produits végétaux et autres objets déterminés, peuvent nécessiter des mesures spécifiques de lutte obligatoire, sur tout ou partie du territoire métropolitain ou des départements d'outre-mer. Ces organismes nuisibles sont mentionnés en annexe B du présent arrêté.

Art. 3. - Les traitements et mesures de lutte nécessaires à la prévention de la propagation des organismes nuisibles figurant aux annexes A et B du présent arrêté, ainsi que les conditions dans lesquelles leur lutte est organisée, peuvent être prescrits par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Ces traitements et mesures nécessaires peuvent comporter notamment : le piégeage des organismes nuisibles, la mise en quarantaine, la désinfection, l'interdiction de planter et de multiplier, la réalisation de traitements antiparasitaires à usage agricole, la destruction par le feu.

Ces mesures et traitements peuvent s'appliquer aux terrains et locaux environnants.

Art. 4. - Lorsqu'un arrêté ministériel prévoit des traitements et mesures de lutte, le cas échéant, un arrêté préfectoral peut préciser les modalités de mise en œuvre de ces traitements et mesures, et lister les aires géographiques restreintes (cantons, communes...) dans lesquelles la lutte est déclarée obligatoire.

Art. 5. - En l'absence d'arrêté ministériel précisant ces traitements ou mesures ainsi que les conditions dans lesquelles la lutte est organisée, ceux-ci sont fixés par arrêté préfectoral, après avis du directeur régional de l'agriculture et de la forêt ( * 5 service chargé de la protection des végétaux 5*) ou du directeur de l'agriculture et de la forêt ( * 5 service chargé de la protection des végétaux 5*) pour les départements d'outre-mer.

Conformément à l'article 352 du code rural, l'arrêté préfectoral est soumis dans la quinzaine à l'approbation du ministre chargé de l'agriculture (direction générale de l'alimentation, sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux).

Art. 6. - L'arrêté du 25 septembre 1944 réglementant la destruction des lapins, l'arrêté du 29 avril 1948 relatif à la lutte contre le doryphore, l'arrêté du 15 décembre 1951 relatif à la lutte contre le rat musqué, l'arrêté du 23 mars 1953 relatif à la lutte contre la fourmi d'Argentine, l'arrêté du 7 avril 1956 relatif à la lutte collective contre les corbeaux et les pies, l'arrêté du 5 février 1957 relatif à la lutte contre le chancre du pommier, l'arrêté du 1er avril 1957 relatif à la lutte contre le chancre de l'écorce du châtaignier, et l'arrêté du 30 juillet 1970 modifié relatif à la lutte obligatoire contre les ennemis des cultures sont abrogés.

Art. 7. - La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 juillet 2000.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'alimentation :

Le chef de service,

B. Vallat

*5 ANNEXE A
LISTE DES ORGANISMES CONTRE LESQUELS LA LUTTE EST OBLIGATOIRE, DE FAÇON PERMANENTE, SUR TOUT LE TERRITOIRE

 

Chapitre Ier : Dispositions relatives au territoire métropolitain

 

 

 

*6 « i) Les organismes nuisibles visés au chapitre Ier de la partie A de l’annexe I et au chapitre Ier de la partie A de l’annexe II de l’arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, à l’exception de ceux listés ci-après :

Rhagoletis completa Cresson (mouche du brou de la noix) ; ». 6*

 

ii) Les organismes nuisibles visés au chapitre 2 de la partie A de l’annexe I, à la partie B de l’annexe I, au chapitre 2 de la partie A de l’annexe II et à la partie B de l’annexe II de l’arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, listés ci-après :

 

Aphelenchoides besseyi (nématode foliaire) ;

 

Beet leaf curl virus ;

 

Ceratocystis fimbriata sp. platani (chancre coloré du platane) ;

 

Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

 

Citrus vein enation woody gall ;

 

Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (flétrissement bactérien de la luzerne) ;

 

Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (flétrissement bactérien de la pomme de terre) ;

 

Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées) ;

 

Meloidogyne chitwoodi (nématode à galles) ;

 

Meloidogyne fallax (nématode à galles) ;

 

Opogona sacchari (teigne du bananier) ;

 

Phytoplasme de la flavescence dorée de la vigne ;

 

Plum pox virus (sharka) ;

 

Popillia japonica (hanneton japonais) ;

 

Pseudomonas caryophylli (chancre bactérien de l’œillet) ;

 

Ralstonia solanacearum (pourriture brune de la pomme de terre ou flétrissement bactérien) ;

 

Spodoptera littoralis (noctuelle méditerranéenne) ;

 

Synchytrium endobioticum (galle verruqueuse de la pomme de terre).

 

iii) Et les organismes nuisibles suivants :

 

Callosobruchus chinensis (bruche chinoise) ;

 

Caulophilus oryzae ;

 

Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) ;

 

Gibberella circinata (anamorphe Fusarium circinatum) ;

 

Phytophtora ramorum ;

 

Prostephanus truncatus (grand capucin) ;

 

Rhynchophorus ferrugineus (charançon rouge du palmier) ;

 

Trogoderma granarium (dermeste du grain). 

 

Chapitre II : Dispositions relatives aux départements d’outre-mer

 

1. Départements de la Martinique et de la Guadeloupe 

 

Les organismes nuisibles suivants :

 

Acromyrmex spp. sauf A. octospinosus pour la Guadeloupe (fourmi manioc) ;

 

Atta spp. (fourmi manioc) ;

 

Bactrocera umbrosa (mouche des fruits) ;

 

Bactrocera tryoni (mouche de Queensland) ;

 

Bactrocera zonata (mouche de Queensland) ;

 

Banana bunchy top virus (virose des bananiers et autres musacées) ;

 

Banana streak virus (striure du bananier) ;

 

Bract mosaic disease (virose des bananiers et autres musacées) ;

 

Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;

 

Cercospora angolensis (cercosporiose noire des agrumes) ;

 

Dacus bivittatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;

 

Dacus ciliatus (mouche des fruits : cucurbitacées) ;

 

Diaphorina citri (psylle des agrumes) ;

 

Elephantiasis (bananier) ;

 

Mycosphaerella fijensis ou Cercospora fijensis (cerc osporiose noire du bananier) ;

 

Pratylenchus goodeyi (nématode du bananier) ;

 

Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko) ;

 

Spiroplasma citri (stubborn des agrumes) ;

 

Sugarcane fidji virus (maladie de Fidji de la canne à sucre) ;

 

Sugarcane mosaic virus (virus de la canne à sucre et du maïs) ;

 

Tephritidées sauf Anastrepha obliqua (mouches des fruits) ;

 

Xanthomonas campestris pv. celebensis (bactériose du bananier) ;

 

Xanthomonas axonopodis pv. citri (chancre bactérien des agrumes). 

 

2. Département de la Guyane 

 

i) Les organismes nuisibles listés ci-après :

 

Achatina fulica (achatine) ;

 

Acysta persea (hémiptère tingidae sur avocatier) ;

 

Aleurocanthus spiniferus (aleurode du manguier) ;

 

Anthenomus grandis (coton) ;

 

Bactrocera spp. (sauf B. carambolae) ;

 

Brevipalpus australis (léprose sur citrus) ;

 

Ceratitis spp. (mouche méditerranéenne des fruits) ;

 

Ceratostomella paradoxa (pourriture de l’ananas, du café, de la canne) ;

 

Chilo partellus (foreur de la canne et du maïs) ;

 

Clavibacter xili subsp. xili (rabougrissement des repousses de cannes) ;

 

Coconut foliar decay virus ;

 

Conotrachelus aguacatae (charançon de l’avocatier) ;

 

Conotrachelus persea (charançon de l’avocatier) ;

 

Cosmopolites sorditus (charançon du bananier) ;

 

Dacus spp. ;

 

Deuterophoma tracheiphila (malseco des agrumes) ;

 

Diplodia natalensis (chancre de l’avocatier) ;

 

Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ;

 

Erwinia chrysanthemi ;

 

Erwinia sp. non pectinolytique (sur Carica papaya) ;

 

Frankliniella occidentalis (thrips californien) ;

 

Heillipus lauri (charançon des graines d’avocatier) ;

 

Henosepilachna elaterii (coccinelle phytophage) ;

 

Hirschmaniella orizae et spinicodata (nématodes sur riz) ;

 

Hoja blanca virus ;

 

Impatiens necrotic spot virus ;

 

Lethal yellowing disease (mycoplasme du jaunissement mortel) ;

 

Limicolaria aurora (escargot géant d’Afrique) ;

 

Maize streak virus (souche canne à sucre) ;

 

Megastes grandalis (pyrale de la patate douce) ;

 

Megastes pusialis (pyrale de la patate douce) ;

 

Meloidogyne graminicola (nématode sur riz) ;

 

Mycosphaerella fijensis (cercosporiose noire du bananier) ;

 

Myndus spp. (cicadelles vectrices du jaunissement mortel) ;

 

Ochlerus spp. (punaises vectrices du dépérissement foliaire des palmacées) ;

 

Opogona sacchari (tordeuse du bananier) ;

 

Papaya bunchy top mycoplasma ;

 

Papaya distorsion ring spot virus ;

 

Papaya mosaic virus ;

 

Phoma tracheiphila (citrus) ;

 

Pratylenchus goodeyi (nématode du bananier) ;

 

Prays citri (teigne du citronnier) ;

 

Prays endocarpa (teigne des agrumes) ;

 

Prosopis glandulosa (légumineuse mimosée épineuse) ;

 

Pseudomonas fuscovaginae ;

 

Pseudomonas syringae pv. passiflorae ;

 

Pseudomonas syringae pv. purpurae ;

 

Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

 

Ralstonia solanacearum race II (maladie de Moko sur musacées et zingiberacées) ;

 

Recilia mica (cicadelle responsable du « blast » des palmiers) ;

 

Rice grassy stunt virus (rabougrissement herbacé du riz) ;

 

Roxia pornia (mouche des fruits polyphage) ;

 

Sphacelotheca macrospora (charbon vêtu de la canne) ;

 

Spiroplasma citri (stubborn) ;

 

Stenoma catenifer (chenille de la graine et du fruit de l’avocatier) ;

 

Stephanitis typica (punaise phytophage vectrice de dépérissement des palmacées) ;

 

Striga spp. ;

 

Tenipalpus pseudocuneatus (léprose sur citrus) ;

 

Trialeurodes vaporariorum (aleurode tropicale) ;

 

Vanilla mosaic potyvirus (potyvirus « Tahiti ») ;

 

Vanilla necrotic potyvirus (potyvirus « Tonga ») ;

 

Viroïde du cadang cadang (dépérissement ou taches jaunes du cocotier) ;

 

Xanthium spp. (astéracées annuelles ou vivaces à involucres épineux) ;

 

Xanthomonas albilineans (échaudure de la canne à sucre) ;

 

Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae (feu bactérien de l’anthurium) ;

 

Xanthomonas campestris pv. celebensis (sur musa spp.) ;

 

Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae (bactériose du manguier) ;

 

Xanthomonas campestris pv. manihotis (bactériose du manioc) ;

 

Xanthomonas campestris pv. passiflorae ;

 

Xanthomonas campestris pv. vasculorum (sur graminées et bambous) ;

 

ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l’arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, à l’exception de ceux listés ci-après :

 

Aleurocanthus woglumi (aleurode noire des citrus) ;

 

Anastrepha spp. (sauf A. ludens et A. fraterculus) (mouche des fruits) ;

 

Aphelenchoides besseyi ;

 

Bemisia tabaci (aleurode) ;

 

Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

 

Elsinoe spp ;

 

Liriomyza trifolii (mouche mineuse) ;

 

Psorosis (psorose écailleuse) ;

 

Radopholus similis (nématode du bananier) ;

 

Ralstonia solanacearum race 1 (flétrissement bactérien) ;

 

Septoria lycopersici ;

 

Spodoptera eridania (noctuelle) ;

 

Spodoptera frugiperda (noctuelle des graminées) ;

 

Thrips palmi ;

 

Toxoptera citricida (puceron noir des agrumes) ;

 

Unaspis citri. 

 

3. Département de La Réunion 

 

i) Les organismes nuisibles suivants :

 

a) Animaux :

 

Aceria litchi (acarien) ;

 

Aceria mangifera (acarien) ;

 

Aceria sheldoni (acarien) ;

 

Acrolepiopsis assectella (lépidoptère) ;

 

Acromyrmex octopinosus (hyménoptère) ;

 

Acromyrmex spp. (hyménoptères) ;

 

Acysta persea (hémiptère de l’avocatier sur fruits, feuilles et fleurs) ;

 

Agromyza oryzae (diptère) ;

 

Aleurocanthus cocos (homoptère) ;

 

Aleurocanthus spiniferus (homoptère) ;

 

Aleurocanthus woglumi (homoptère) ;

 

Alissonotum piceum (coléoptère) ;

 

Anarsia lineatella (lépidoptère) ;

 

Anastrepha spp. (diptères) ;

 

Aphelenchoïdes besseyi (nématode) ;

 

Argyrotaenia pulcellana (lépidoptère) ;

 

Atta cephalotes (hyménoptère) ;

 

Atta sexdens (hyménoptère) ;

 

Atta spp. (hyménoptères) ;

 

Cacyreus marshalli (lépidoptère des pélargonium et géranium) ;

 

Castnia deadalus (lépidoptère) ;

 

Castnia licoïdes (lépidoptère) ;

 

Ceratitis cosvra (diptère) ;

 

Chilo partellus (lépidoptère) ;

 

Clemora smithi (coléoptère) ;

 

Conotrachelus perseae (coléoptère) ;

 

Ctenarytaina eucalypti (psylle de l’eucalyptus) ;

 

Dacus bivittatus (diptère) ;

 

Dacus frenchi = Bactrocera umbrosa (diptère) ;

 

Dacus neohumeralis (diptère) ;

 

Dacus tryoni (diptère) ;

 

Dacus zonatus (diptère) ;

 

Daktulosphaira vitifoliae (phylloxera de la vigne) ;

 

Delia antiqua (diptère) ;

 

Delia brassica (diptère) ;

 

Ditylenchus angustus (nématode) ;

 

Echinothrips americanus (thrips des Araceae et Balsaminaceae) ;

 

Eldana saccharina (lépidoptère) ;

 

Eupoecilia ambiguella (lépidoptère) ;

 

Grapholita molesta (lépidoptère) ;

 

Heillipus lauri (coléoptère) ;

 

Heterodera schachtii (nématode) ;

 

Heteronychus arator (coléoptère) ;

 

Heteronychus licas (coléoptère) ;

 

Heteronychus spp. (coléoptères) ;

 

Hypothenemus hampeii (coléoptère) ;

 

Idiocerus spp. (homoptères) ;

 

Iridomyrmex humilis (hyménoptère) ;

 

Lampestis equestris (diptère) ;

 

Laspeyresia funebrata (lépidoptère) ;

 

Laspeyresia nigricana (lépidoptère) ;

 

Laspeyresia pomonella (lépidoptère) ;

 

Leptinotarsa decemlineata (coléoptère) ;

 

Leucoptera scitella (lépidoptère) ;

 

Lincus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas « Hartrot du cocotier, Marchitez du palmier à huile ») ;

 

Lopesia botrana (lépidoptère) ;

 

Lyonetia clerklela (diptère) ;

 

Maconellicoccus hirsutus (cochenille rose de l’hibiscus) ;

 

Megastes grandalis (pyrale de la patate douce « Ipomea batatas ») ;

 

Megastes pusialis (lépidoptère) ;

 

Melolontha melolontha (coléoptère) ;

 

Merodon equestris (mouche des bulbes) ;

 

Messor barbarus (hyménoptère) ;

 

Metcalfa pruinosa (cicadelle) ;

 

Myndus spp. (cicadelles cixiidées vectrices du dépérissement foliaire viral « CFDV » et du jaunissement mortel « Lethal yellowing MLO ») ;

 

Ochlerus spp. (punaises vectrices de dépérissements foliaires des palmacées à phytomonas « Hartrot du cocotier ») ;

 

Oecophylla spp. (hyménoptères) ;

 

Otiorrhynchus spp. (otiorrhynques) ;

 

Pardalaspis quinaria (diptère) ;

 

Parlagena benetti (cochenille du cocotier) ;

 

Parlatoria zizyphii (homoptère) ;

 

Perkinsiella saccharicida (homoptères) ;

 

Phthorimea operculella (teigne de la pomme de terre) ;

 

Phyllophaga smithii (hanneton de la Barbade et de Maurice) ;

 

Planococcus citri (homoptère) ;

 

Pratylenchus coffea (nématode) ;

 

Prays endocarpa (lépidoptère) ;

 

Prostephanus truncatus (coléoptère) ;

 

Pseudococcus viburni (cochenille farineuse de la tomate) ;

 

Psila rosae (diptère) ;

 

Psylla mali (homoptère) ;

 

Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;

 

Recilia mica (cicadelle responsable du ¸« blast »¹ des palmiers) ;

 

Rhadinaphelenchus cocophilus (nématode) ;

 

Sogatella furcifera (homoptère) ;

 

Sogatella kolophon et S. cubana (homoptères responsables de la pourriture sèche du cœur de cocotier) ;

 

Stephanitis typicus (hétéroptère) ;

 

Sternocnetus frigidus (lépidoptère) ;

 

Sternochetus mangiferae (charançon de la graine de Mangifera indica sur fruits et semences) ;

 

Tephritidées à l’exception de Pardalaspis cyanescens, Ceratitis rosa, Ceratitis cattoirii, Dacus ciliatus, Bactrocera cucurbitae, Dacus demmerezi (mouches des fruits) ;

 

Thaumetopoea pityocampa (processionnaire du pin) ;

 

Tylenchorhynchus martini (nématode) ;

 

Unaspis citri (homoptère) ;

 

Viteus vitifolii (homoptère) ;

 

Zeuzera pyrina (lépidoptère) ;

 

b) Bactéries :

 

Agrobacterium tumefasciens rubi (ou Biovar III) ;

 

Curtobacterium (Corynebacterium) flaccumfasciens ;

 

Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées pomoïdées) ;

 

Erwinia ananas ;

 

Erwinia non pectinolytique du papayer ;

 

Erwinia stewartii ;

 

Erwinia tracheiphila ;

 

Phytomonas sp. (responsable de dépérissements sur végétaux de Cocos nucifera et palmier à huile) ;

 

Pseudomonas andropogoni (sorgho, canne à sucre) ;

 

Pseudomonas gladioli pv. gladioli ;

 

Pseudomonas solanacearum race II ;

 

Pseudomonas syringae pv. lachrymans ;

 

Pseudomonas syringae pv. Mors-prunorum ;

 

Pseudomonas syringae pv. passiflorae ;

 

Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d’avocat) ;

 

Pseudomonas syringae pv. syringae ;

 

Pseudomonas syringae pv. tabaci ;

 

Xanthomonas campestris pv. begoniae ;

 

Xanthomonas campestris pv. celebensis (végétaux de Musa spp.) ;

 

Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae ;

 

Xanthomonas campestris pv. manihotis ;

 

Xanthomonas campestris pv. passiflorae ;

 

Xanthomonas campestris pv. vasculorum ;

 

Xylella fastidiosa ;

 

c) Cryptogames :

 

Botryodiplodia sp. ;

 

Cercospora angolensis ;

 

Colletotrichum fragariae ;

 

Diplodia natalensis (chancre de l’avocatier) ;

 

Elsinoe sp., Sphaeceloma sp. (tavelures des agrumes) ;

 

Eutypa armeniacae ;

 

Eutypa lata ;

 

Fusarium oxysporum F. sp. cubense race IV ;

 

Fusarium oxysporum F. sp. Melonis ;

 

Gibberella xylarioïdes ;

 

Marasmus perniciosus ;

 

Mycosphaerella fijiensis ;

 

Mycosphaerella fijiensis var. difformis ;

 

Mycosphaerella musicola ;

 

Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sacchari) ;

 

Peronospora litchi (mildiou du litchi) ;

 

Phytophtora fragariae ;

 

Phytophthora rubi (dépérissement du framboisier) ;

 

Piricularia oryzae (piriculariose du riz « Oryza sativae L » sur semences et végétaux) ;

 

Pseudocercospora purpurea ;

 

Sceropora macrospora ;

 

Thielaviopsis basicola ;

 

Trachyphaera fructigena ;

 

Urocystis cepulae ;

 

d) Virus et pathogènes similaires aux virus :

 

Avocado Sun blotch viroïd ;

 

Bamboo mosaic virus (végétaux de Bambusa spp.) ;

 

Banana Bunchy Top virus ;

 

Banana mosaïc virus (Cucumber Mosaïc virus) ;

 

Bract Mosaïc Disease ;

 

Chrysanthemum stunt viroïde ;

 

Chrysanthemum virus B ;

 

Citrus Blight ;

 

Citrus Cachexie ;

 

Coconut foliar decay virus (dépérissement foliaire du cocotier) ;

 

Cucumber green mottle virus ;

 

Dioscorea (= Yam) Green Banding virus ;

 

Grapevine Fanleaf virus ;

 

Hibiscus chlorotic ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

 

Hibiscus latent ringspot virus (Hibiscus, Rosa sinensis) ;

 

Impatiens necrotic spot virus (virus nécrotique de l’impatiens « nombreuses plantes hôtes ») ;

 

Maïze Streak virus (souche canne à sucre) ;

 

Maracudja mosaic virus (Passiflora spp.) ;

 

Mycoplasme de la flavescence dorée ;

 

Mycoplasme du Grassy Shoot ;

 

Mycoplasme du jaunissement mortel (ou Letal Yellowing ou maladie de Kaincope ou maladie du cap Saint-Paul) ;

 

Mycoplasme du White Leaf ;

 

New peach mosaic virus (nouvelle mosaïque du pêcher) ;

 

Papaya Bunchy top mycoplasma ;

 

Papaya ring spot virus souche P (papayers et cucurbitacées) ;

 

Papayer Mosaïc virus ;

 

Passion Fruit ring Spot virus ;

 

Passion Fruit Woodiness virus ;

 

Peach latent mosaic viroid ;

 

Peanut clump virus ;

 

Pepper mild mottle virus (végétaux de Capsicum sp. et autres solanées) ;

 

Phytomonas sp. ;

 

Pineapple chlorotic streak virus (Ananas sp.) ;

 

Pineapple wilt virus (maladie du wilt « Ananas sp. ») ;

 

Plum pox virus (virus de la sharka des rosacées à noyaux) ;

 

Potato Spindle Tuber Viroïd ;

 

Potato Yellow dwarf virus ;

 

Potato Yellow Vein virus ;

 

Spiroplasma citri (Stubborn) ;

 

Squash Mosaïc virus ;

 

Strawberry Vein Banding virus ;

 

Sugar Cane Fiji virus ;

 

Sugar Cane Mosaïc virus ;

 

Sugar Cane Streak virus ;

 

Sweet Potato Feathery Mottel virus ;

 

Sweet Potato Mild Mottle virus ;

 

Sweet Potato Vein Mosaïc virus ;

 

Sweet Potato Yellow Dwarf virus ;

 

Tobacco etch virus (Capsicum sp., Lycopersicon sp., Nicotiana sp.) ;

 

Tobacco ring spot virus ;

 

Tobacco streak virus ;

 

Tomato aspermy virus ;

 

Tomato bunchy top virus ;

 

Tomato Bushy Stunt virus ;

 

Tomato bushy stunt virus (rabougrissement de la tomate) ;

 

Tomato spotted wilt virus ;

 

Vanilla potyvirus ;

 

Viroïde du Cadang Cadang ;

 

Watermelon silver mottle virus (cucurbitacées) ;

 

Xyloporosis viroid (Citrus sp.) ;

 

Yam Internal Browning disease ;

 

e) Phanérogames :

 

Cuscuta spp. (convolvulacées) ;

 

Cyperus spp. (cypéracées) ;

 

Elodea spp. (hydrocharitacées) ;

 

Salvinia molesta (salviniacées) ;

 

Sorghum halepense (graminées) ;

 

Striga spp. (orobanchacées) ;

 

ii) Les organismes nuisibles visés aux annexes I et II de l’arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, à l’exception de :

 

Bemisia tabaci ;

 

Ceratocystis fagacearum ;

 

Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis ;

 

Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;

 

Dacus ciliatus ;

 

Bactrocera cucurbitae ;

 

Neoceratitis cyanescens ;

 

Ditylenchus destructor ;

 

Ditylenchus dipsaci ;

 

Elsinoe fawcetti ;

 

Erwinia chrysanthemi pv. dianthicola ;

 

Helicoverpa armigera ;

 

Liberobacter africanum (Citrus greening bacterium) ;

 

Liberobacter asiaticum (Citrus greening bacterium) ;

 

Liriomyza huidobrensis ;

 

Liriomyza trifolii ;

 

Mycoplasme de la nécrose du phloème d’Ulmus ;

 

Mycosphaerella larici-leptolepes et M. popularum ;

 

Ralstonia solanacearum races 1 et 3 ;

 

Ceratitis rosa ;

 

Puccinia horiana ;

 

Radopholus similis ;

 

Parasaissetia nigra ;

 

Scirtothrips aurantii ;

 

Septoria lycopersici ;

 

Spodoptera littoralis ;

 

Spodoptera litura ;

 

Thrips palmi ;

 

Tilletia indica ;

 

Tomato spotted wilt virus ;

 

Tomato yellow leaf curl virus ;

 

Toxoptera citricida ;

 

Trioza erythrae (psylle africain des agrumes, vecteur du greening) ;

 

Verticillium dahliae ;

 

Xanthomonas axonopodis pv. citri ;

 

Xanthomonas campestris pv. phaseoli ;

 

Xanthomonas campestris pv. vesicatoria ;

 

Xanthomonas fragariae ;

 

Xiphinema americanum. 

 

A N N E X E B